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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
67f8a22a40b8f5486fedd8cd
10 avril 2025
10 avril 2025
social du tribunal judiciaire de Nanterre rendu le 31 Janvier 2022 N° RG : 22/00128 Copie certifiée conforme à : - Mme [B] - [6] - Me Nicolas TOURNIER Copie exécutoire à : - Me Stéphanie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a3d1987fb573af316095cf
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La présente décision a été signée par , présidente, et par Madame Stéphanie PALUMBO, greffière présente lors du prononcé.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6581e9563ea7c8c11251a73c
19 décembre 2023
19 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7ème CHAMBRE CIVILE N° RG 23/10003 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YO6C Minute n°23/ DEMANDEURS : [M] [S] [V] [K] épouse [S] tous deux représentés par Me Stéphane DESPAUX
Source officielleREDRESSEMENTS JUDICIAIRES
6a0b8d0fcdc6046d4720597a
18 mai 2026
18 mai 2026
- N° RG 25/02993 - N° Portalis DB3J-W-B7J-G433 MINUTE N° : JUGEMENT DU : 18 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/02993 - N° Portalis DB3J-W-B7J-G433 AFFAIRE : Me Stéphane MARTIN C / [L] [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleciv3
6137234dcd58014677408047
30 juin 1999
30 juin 1999
Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91778
10 juin 2014
10 juin 2014
Stéphane Z... M. Jean-Bernard Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc26
2 mai 2006
2 mai 2006
Demeurant : Le Royal ... 14390 CABOURG Comparant Madame Stéphanie Z...AA... Demeurant : ... 14800 TOUQUES Comparante Madame Florence A...AA...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a433
7 février 2008
7 février 2008
Stéphane A... Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 07 Décembre 2006 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 4705.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e939
3 novembre 2011
3 novembre 2011
première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 07 Octobre 2009, enregistrée sous le no F 09/ 00137 APPELANT : Maître Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b1
29 juin 2015
29 juin 2015
Stéphane X... C/ Mme Christelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935d6
13 octobre 2016
13 octobre 2016
ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT EN LA FORME DES RÉFÉRÉS Ordonnance n° 91 --------------------------- 13 Octobre 2016 --------------------------- RG no16/00068 --------------------------- Stéphane
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02127
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Y... en sa qualité de liquidateur de la société Stéphane Kélian production ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 12 juin 2014), que M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90051
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : J 22-12.148 Demandeur : la société Stephan Spagnolo et autres Défendeur : le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f8
28 mai 2013
28 mai 2013
A compter du 1er juin 2002, Mme Stéphanie X... a été promue aux fonctions d'adjoint de direction de l'ESAT de Cholet avec le statut de cadre.
Source officielleciv2
613723afcd5801467740cead
7 mars 2001
7 mars 2001
X... di Stéphano, demeurant ... ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 mars 2001, où étaient présents : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb2c
7 décembre 2011
7 décembre 2011
C/ SA EDF COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Stéphane X... ... 20230 SAN NICOLAO représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e71d
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Z... et Stéphanie X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dafe
4 avril 2011
4 avril 2011
LILLE (59000) ... 01500 CHATEAU GAILLARD représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de la SCP SCP ROUSSEAU LEFEBVRE, avocats au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMEE : Mme Stéphanie
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01243_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile professionnelle (SCP) « Christine Aubert – Isabelle Valentin – Stéphane Joly, huissiers de justice associés », a demandé
Source officielle5e chambre civile
63c79b7dda31367c908eb68d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Sur la distribution des pouvoirs par la SARL Stéphane THOMAS IMMOBILIER, le syndicat fait valoir que d'une part Stéphane THOMAS IMMOBILIER n'était plus syndic lors de la dite assemblée générale et que
Source officiellePage 71 sur 2823
WINER, Charlotte Wanda Stephania
10/02/2026
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MURILLO LUNA, Stephania
21/11/2025
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TSELANY, Noro, Georgine, Stéphania, Elyse, THUEL
28/09/2025
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WINER, Charlotte Wanda Stephania
04/05/2025
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GOURDY, Candice, Stéphania, Madeleine
22/04/2025
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