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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90772
14 juin 2013
14 juin 2013
voyant séparément : - leurs parents une fois par semaine à raison d'une demi-journée de visite médiatisée totalement pour Laurent (15 ans et demi) et partiellement pour Alex (9ans), - leur grand-mère un week-end
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4c
28 octobre 2013
28 octobre 2013
Me Turpin, conseil du mineur, fait valoir que Thomas souhaiterait rentrer chez lui tous les week ends. Monsieur l'Avocat Général conclut à la confirmation du jugement déféré.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005010_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
B soutient que cette affectation engendre une perte financière dès lors que son poste initial pouvait conduire à l'exercice d'une activité de week-ends ouvrant droit à une rémunération mensuelle, dont
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2104652_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
étudiant à Tours, il n'est pas boursier, ses parents paient son loyer - qui est d'un montant de 350 euros - l'abonnement à EDF et à son téléphone portable ainsi que ses déplacements pour rentrer le week-end
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406891_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Il ressort des procès-verbaux d’audition que Mme B... a une consommation d’alcool particulièrement importante le week-end, jusqu’à 7 à 8 litres d’alcool par jour selon ses propres déclarations.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2500104_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
interprète ; il a indiqué qu'il était hébergé par son oncle dont le logement est toutefois inadapté pour l'accueillir et qu'il a un enfant de onze mois qui réside chez sa compagne et qu'il accueille le week-end
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1012DEC002378408
12 octobre 2010
12 octobre 2010
EUR) to cover any pecuniary and non-pecuniary damage as well as EUR 4,448.22 to cover any and all costs and expenses, which would be free of any taxes that might be applicable and payable within six weeks
Source officielleChambre Sociale
627df9760d41e0057d43e770
12 mai 2022
12 mai 2022
Enfin, concernant les heures effectuées par le salarié pendant les week-end et jours fériés, à titre liminaire, il convient de préciser qu'il est constant que M.
Source officielleChambre Sociale
643f88d2ad85da04f53a3bc0
13 avril 2023
13 avril 2023
Enfin, à compter du 1er mars 2011, elle a travaillé selon les horaires d'équipe bloquée de week-end nuit.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0205DEC006699412
5 février 2013
5 février 2013
It must be despatched within eight weeks from the date of the Registry’s letter requesting the applicant to complete and return the form.
Source officielle4eme Chambre Section 2
63b91b03b63d827c909cad89
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[Y] accueillant son fils a minima un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-218391
13 juin 2022
13 juin 2022
The applicant was fourteen weeks pregnant at that time.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cb0dcb8dca058e3e7eca
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Je vous les rappelle : -Absence de mise en place d'une organisation de support à la production durant le week-end des 26 et 27 août 2017, et ce sans aucune information à votre hiérarchie.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
686dfb0d002316e0ca848f06
8 juillet 2025
8 juillet 2025
votre responsabilité de l'entreprise afin que ces dernières travaillent durant le week-end.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434afd0147228318b91398
25 octobre 2023
25 octobre 2023
La demande en paiement de Mme [G] n'est donc fondée qu'en ce qu'elle concerne les deuxièmes week-end de garde effectués par mois ou les jours fériés travaillés au-delà de 2 jours par an.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00188
7 février 2018
7 février 2018
Ces plannings prévoyaient la présence de jardiniers le week-end litigieux.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0515DEC002698595
15 mai 1996
15 mai 1996
In the case of Jermaine, her waters again broke at 19 weeks and the child born prematurely at 29 weeks, weighing 1.29 kg and requiring to be kept in an incubator for three weeks.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0706DEC003772902
6 juillet 2010
6 juillet 2010
Detainees' underwear, towels and pyjamas were changed once a week and bed linen was changed once every two weeks.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0509DEC001278804
9 mai 2007
9 mai 2007
He had therefore been unaware that he had been obliged to lodge his appeal within a one-week time-limit with the Regional Court itself.
Source officielleJLD
687fda44249b152198e7fa88
7 juillet 2025
7 juillet 2025
déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tous moyens au greffe de la 2ème chambre civile de la Cour d’appel de [Localité 2] - [Adresse 1] ou sur l'adresse [Courriel 3] ; que le week-end
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