Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Confectionner la sellerie des véhicules de transport Démonter les garnitures et garnissages d'éléments de sellerie de véhicules.

LEGIARTI000039262688

—

d'ingénierie, de développement, de qualification, de production, d'essais et d'intégration de munitions destinées aux armes de moyens et gros calibres, en incluant ce qui concerne les fusées, les dispositifs de sécurité d'armement, les explosifs, les composants

Article L22-10-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 28

Code de commerce

Elle décrit toutes les composantes de la rémunération fixe et variable et explique le processus de décision suivi pour sa détermination, sa révision et sa mise en œuvre.

Article L214-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 42

Code rural (nouveau)

contrôles ; 6° Peuvent accéder, sur les véhicules soumis à l'obligation d'en être équipés, au chrono-tachygraphe mentionné par le règlement (CEE) n° 3821/85 et au système de navigation satellite prévu par le règlement (CE) n° 1/2005, et à toutes leurs composantes

Article L238-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 11 > 04

Code de l'éducation

Il est établi en respectant le projet stratégique national pour l'enseignement agricole, qui est également arrêté pour une période de cinq ans par le même ministre, après une concertation avec l'ensemble des composantes de l'enseignement agricole, les

LEGIARTI000051352008

—

Les notes s'y rattachant s'appliquent pleinement. (1) Entité ou composant. (2) Véhicule ou installation. (3) Niveau D si l'opération technique ne concerne que la pose d'entités homologuées. (4) Niveau B sauf pour les trois exceptions suivantes qui requièrent

Article Annexe I

—

, par standard, en conformité avec la décision d'exécution 2019/1004 de la Commission du 7 juin 2019 établissant les règles concernant le calcul, la vérification et la communication des données relatives aux déchets, notamment la ventilation par composante

LEGIARTI000051352061

—

LEGIARTI000028243631

—

II-2/10 Circulaire MSC/Circulaire 1165 de l'OMI B + D A.1/3.40 Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants) Règ. II-2/13 Règ.

Article 1

—

à l'exécution du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives pour la réception et la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques ainsi que des systèmes, composants

Article 3

—

Electricité de France veillera à obtenir pour les structures, systèmes et composants importants pour la sûreté une qualité en rapport avec les fonctions qu’ils assurent.

Article 2

—

l'accès au titre professionnel telles que prévues à l'article R. 338-5 ; 2° Planifier et à organiser, pour les candidats en réussite partielle à l'issue d'une session titre, les sessions d'examen aux certificats de compétences professionnelles (CCP) composant

Article Annexe 3

—

PLEIN DE L'INDEMNITÉ COMPENSATOIRE DE CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES Le montant suivant s'applique dans la limite du nombre de droits historiques à taux plein de l'exploitation : INDEMNITÉ selon les espèces animales NIVEAU de la composante

Article Annexe III

—

grandes lignes internationales de chemin de fer (AGC) 4 Cf. annexe I de l'accord européen sur les grandes lignes internationales de chemin de fer (AGC) Gauge Ecartement des voies 4 Ecartement en mètres Voies Nombre de voies composant

Article ANNEXE I

—

. - Questions européennes L'Union européenne ; nature et composantes de l'Union européenne. 3.

Article 3

—

La Société franco-belge de fabrication de combustibles veillera à obtenir pour les structures, systèmes et composants importants pour la sûreté une qualité en rapport avec les fonctions qu'ils assurent. 2.

Article Annexe

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article 223 a-II-2/15

—

fonctionnement des dispositifs et des appareils de lutte contre l'incendie qu'ils peuvent être appelés à utiliser. 2.2 L'entraînement à l'utilisation des appareils respiratoires destinés à servir en cas d'évacuation d'urgence doit être considéré comme une composante

Article Annexe

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Piloter une installation complexe de production de l'industrie chimique Organiser et préparer une production chimique.

Article 10 ter

—

telle que définie aux articles 42 et 43 du règlement (UE) n° 2018/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules à moteur et de leurs remorques, ainsi que des systèmes, composants

Page 71 · 1 916 résultats

← Précédent Suivant →