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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210614
11 juillet 2019
P... en septembre 1993 (hernie discale L 4-L 5 suite à une chute en descendant de son camion de livraison), puis plusieurs rechutes 1999, en 2000, en 2001 et en 2006, a refusé de reconnaître comme rechute
ECLI:FR:CCASS:2016:C210736
15 décembre 2016
Ce tableau désigne d'une part la ‘sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante', et d'autre part ‘la radiculalgie par hernie discale L2
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03631
28 septembre 2016
L... me disait que cela allait s'arranger. Je savais qu'il avait fait quelques magouilles mais je ne savais pas que ça représentait un tel montant...
CTX PROTECTION SOCIALE
668edad02980a82f59dbca04
4 juillet 2024
Le 25 juillet 2013, il a bénéficié d’une exérèse micro chirurgicale d’une hernie discale en C5-C6 droite avec mise en place d’une prothèse intervertébrale.
Chambre Sociale
6868b283f73c18b33b338c19
4 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le 11 janvier 2021 faisait état d'une « hernie discale L4L5 postéro latérale gauche avec rétrécissement canalaire ».
Pôle social
65b2b230fd6229a4e58a20b1
16 janvier 2024
Le 4 février 2021, le médecin conseil de la CPAM, le Docteur [S], a indiqué au colloque médico-administratif que Sciatique gauche avec extrusion discale L4 L5 présente une Sciatique par hernie discale
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10331
12 novembre 2020
ou radiculaire : lumbago, lombalgie, sciatalgie, cruralgie, névralgie cervico-brachiale, protusion discale, hernie discale, dorsalgie, cervicalgie, coccygodynie, sauf si cette affection nécessite une
9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008200770
12 décembre 2003
Lot-et-Garonne a rejeté sa demande de renouvellement de sa pension temporaire pour séquelles d'entorse de la cheville droite et d'attribution d'une nouvelle pension pour séquelles d'intervention sur hernie discale
670eaf001c3411ff3452878f
15 octobre 2024
Par courrier en date du 23 septembre 2022, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'ARTOIS a notifié à la société [5] une décision de prise en charge de la maladie " Sciatique par hernie discale L5
2EME PROTECTION SOCIALE
66863ce9b1dbbe3bae6001cc
3 juillet 2024
, sur la base d'un certificat médical initial établi le 4'janvier 2021 mentionnant une «'sciatique S1 gauche par hernie discale'».
PS ctx protection soc 3
67f6bbc2a9d5adc26061f093
9 avril 2025
En l’espèce, le certificat médical initial rédigé le 6 août 2020 par le docteur [S] [X] fait état d’une : « Hernie discale L4-L5 responsable d'un rétrécissement serré du sac dural, d’abord discal au contact
Cour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d241
5 janvier 2006
Elle disait qu'elle avait dissimulé la présence de X... devant la police car elle aussi avait peur de lui.
ECLI:FR:CCASS:2010:C201117
3 juin 2010
d'invalidité permanente partielle résultant d'un accident ; que l'assureur a pris en charge l'incapacité temporaire totale subie à la suite d'un accident survenu en 2001, qui avait entraîné une hernie discale
6079a8229ba5988459c4bdb6
2 février 1987
tarif applicable à ces droits, taxes ou impositions ; que l'application d'une taxation différentielle en matière d'eau-de-vie, en ce qui concerne, d'une part les boissons alcooliques provenant de la distillation
2ème Chambre
69614085cdc6046d47c4b239
8 janvier 2026
à payer à Mme [O] la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; A ces fins, Mme [O] précise qu'elle n'a jamais habité l'appartement 232 de la résidence de la distillerie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100974
20 octobre 2011
l'écran, ceux qui composent les quatre Single Malt Glenfiddich, que pour participer au jeu-concours "hommes", il lui fallait trouver quel métier n'existe pas parmi les huit métiers présentés de la distillerie
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02370_20240125
25 janvier 2024
retenue en ce qui concerne la vente de raki au verre est manifestement inférieure aux usages de la profession et à ce que retient le site de la sécurité routière pour ce qui concerne la vente d'alcools distillés
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01561_20240201
1 février 2024
Sainte-Luce, il doit être appréhendé au vu du grand projet d'équipements et de services voisin de la potentielle zone d'activités économiques relatif à un aménagement pour la mise en valeur de la distillerie
éparation dirigéec/M. X
61372176cd580146773f3f2a
5 février 1991
- Attendu qu'après avoir, en 1975, présenté des lombalgies et subi une radiculographie, qui avait mis en évidence des altérations discales, M.
67a685079324999a647adea3
9 janvier 2025
Pour le Docteur [T], la cinétique de l’accident ne permet pas de retenir une origine traumatique à la lésion d’hernie discale.
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