CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 648 résultats pour « distillation »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210614

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

P... en septembre 1993 (hernie discale L 4-L 5 suite à une chute en descendant de son camion de livraison), puis plusieurs rechutes 1999, en 2000, en 2001 et en 2006, a refusé de reconnaître comme rechute

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210736

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Ce tableau désigne d'une part la ‘sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante', et d'autre part ‘la radiculalgie par hernie discale L2

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03631

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

L... me disait que cela allait s'arranger. Je savais qu'il avait fait quelques magouilles mais je ne savais pas que ça représentait un tel montant...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edad02980a82f59dbca04

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le 25 juillet 2013, il a bénéficié d’une exérèse micro chirurgicale d’une hernie discale en C5-C6 droite avec mise en place d’une prothèse intervertébrale.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b283f73c18b33b338c19

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le certificat médical initial établi le 11 janvier 2021 faisait état d'une « hernie discale L4L5 postéro latérale gauche avec rétrécissement canalaire ».

Source officielle
TJ

Pôle social

65b2b230fd6229a4e58a20b1

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le 4 février 2021, le médecin conseil de la CPAM, le Docteur [S], a indiqué au colloque médico-administratif que Sciatique gauche avec extrusion discale L4 L5 présente une Sciatique par hernie discale

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10331

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

ou radiculaire : lumbago, lombalgie, sciatalgie, cruralgie, névralgie cervico-brachiale, protusion discale, hernie discale, dorsalgie, cervicalgie, coccygodynie, sauf si cette affection nécessite une

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008200770

Admin. suprême

12 décembre 2003

12 décembre 2003

Lot-et-Garonne a rejeté sa demande de renouvellement de sa pension temporaire pour séquelles d'entorse de la cheville droite et d'attribution d'une nouvelle pension pour séquelles d'intervention sur hernie discale

Source officielle
TJ

Pôle social

670eaf001c3411ff3452878f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Par courrier en date du 23 septembre 2022, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'ARTOIS a notifié à la société [5] une décision de prise en charge de la maladie " Sciatique par hernie discale L5

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66863ce9b1dbbe3bae6001cc

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

, sur la base d'un certificat médical initial établi le 4'janvier 2021 mentionnant une «'sciatique S1 gauche par hernie discale'».

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

67f6bbc2a9d5adc26061f093

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

En l’espèce, le certificat médical initial rédigé le 6 août 2020 par le docteur [S] [X] fait état d’une : « Hernie discale L4-L5 responsable d'un rétrécissement serré du sac dural, d’abord discal au contact

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d241

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Elle disait qu'elle avait dissimulé la présence de X... devant la police car elle aussi avait peur de lui.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201117

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

d'invalidité permanente partielle résultant d'un accident ; que l'assureur a pris en charge l'incapacité temporaire totale subie à la suite d'un accident survenu en 2001, qui avait entraîné une hernie discale

Source officielle
CC

cr

6079a8229ba5988459c4bdb6

Cassation

2 février 1987

2 février 1987

tarif applicable à ces droits, taxes ou impositions ; que l'application d'une taxation différentielle en matière d'eau-de-vie, en ce qui concerne, d'une part les boissons alcooliques provenant de la distillation

Source officielle
CA

2ème Chambre

69614085cdc6046d47c4b239

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

à payer à Mme [O] la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; A ces fins, Mme [O] précise qu'elle n'a jamais habité l'appartement 232 de la résidence de la distillerie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100974

Cassation

20 octobre 2011

20 octobre 2011

l'écran, ceux qui composent les quatre Single Malt Glenfiddich, que pour participer au jeu-concours "hommes", il lui fallait trouver quel métier n'existe pas parmi les huit métiers présentés de la distillerie

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02370_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

retenue en ce qui concerne la vente de raki au verre est manifestement inférieure aux usages de la profession et à ce que retient le site de la sécurité routière pour ce qui concerne la vente d'alcools distillés

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01561_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Sainte-Luce, il doit être appréhendé au vu du grand projet d'équipements et de services voisin de la potentielle zone d'activités économiques relatif à un aménagement pour la mise en valeur de la distillerie

Source officielle
CC

civ1

éparation dirigéec/M. X

61372176cd580146773f3f2a

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

- Attendu qu'après avoir, en 1975, présenté des lombalgies et subi une radiculographie, qui avait mis en évidence des altérations discales, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a685079324999a647adea3

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Pour le Docteur [T], la cinétique de l’accident ne permet pas de retenir une origine traumatique à la lésion d’hernie discale.

Source officielle

Page 71 sur 583

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.