Dans ce cadre, ils s’engagent à transmettre à la CPAM les données nécessaires afin de mettre en ligne, sur le site d’information de l’assurance maladie, les horaires d’ouverture du cabinet, les plages de consultations avec et sans rendez-vous, et les

Article Annexe IIc

—

la réalisation de trois plats pour 6 à 8 couverts (une entrée, un plat chaud, un dessert), dont deux plats imposés (avec leurs fiches techniques) et un plat libre (à partir d'un panier de denrées), y compris leurs modes de dressage ; -d'une grille horaire

Article R543-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 97

Code de l'action sociale et des familles

articles L. 3231-2 à L. 3231-11 du code du travail, " sont remplacés par les mots : " du salaire minimum interprofessionnel garanti déterminé dans les conditions prévues au code de travail applicable à Mayotte " et les mots : " à 14,5 fois la valeur horaire

Article Annexe 5

—

Etre attaché au respect du cadre du stage (ponctualité, volume horaire, présence continue des deux formateurs) SFC 3. Etre curieux vis à vis des connaissances C 3. Maîtriser les principales techniques de communication S 9.

Article ANNEXE I

—

Ces derniers exercent fréquemment leur métier selon des horaires décalés (le soir ou le week-end notamment). Les situations statutaires sont généralement "salariés en CDI" ou agents de la fonction publique territoriale. 2.6.

Article ANNEXE I

—

Ces derniers exercent parfois leur métier selon des horaires adaptés aux réalités fonctionnelles de l'organisation. Les situations statutaires sont généralement "salariés en CDI", ou agents de la fonction publique territoriale ... 2.6.

Article 18

—

numérique, tel que prévu au deuxième alinéa de l'article 34-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication ; -d'informer les copropriétaires des règles locales en matière de tri des déchets et de l'adresse, des horaires

Article Annexe 34

—

Article 2 Le médecin signataire s'engage, -à recruter, dès la signature du présent contrat, un assistant médical salarié sur la base d'une durée horaire correspondant aux options choisies par le médecin (1/2 ETP ou 1/3 ETP, ou, par dérogation, pour un

LEGIARTI000028391367

—

déroule sur tout ou partie de chacune des périodes diurne ou nocturne, le niveau équivalent est mesuré séparément pour chacune des parties de la période de fonctionnement (que l'on retiendra comme intervalle de référence) se situant dans les tranches horaires

Article Annexe

—

Selon les besoins cette réduction horaire journalière, qui ne peut être compensée, peut être cumulée pour constituer une réduction hebdomadaire ou mensuelle.

Article D311

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 96

Code de l'action sociale et des familles

des prestations mentionnées aux 1°, 2° et 4° du V du présent article, et son annexe relative aux prix et tarifs généraux et aux conditions de facturation de chaque prestation du service a un caractère contractuel ; 2° Il mentionne les jours et les horaires

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

Ces derniers exercent parfois leur métier selon des horaires adaptés aux réalités fonctionnelles de l'organisation.

Article Annexe (suite)

—

prévu à l'article 21. (5) Nombre d'heures exigées sur la période de référence = 507 heures sur 319 jours, ou la durée d'affiliation majorée en fonction de la période de référence prise en compte dans le cadre de l'article 10 § 1er b). (6) Salaire horaire

Article Annexe IV

—

Organiser les rondes - la ronde d'ouverture et de fermeture - les rondes à horaires fixes, aléatoires - les rondes horodatées et à itinéraire programmé.

Article D377-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 03

Code de l'éducation

scolaire qui disposent d'un accompagnement spécifique " ; b) Les mots : " dans le cadre du plan d'accompagnement personnalisé " sont remplacés par les mots : " dans le cadre de la scolarité " ; 4° A l'article D. 312-1, les mots : " et dans les horaires

Article Annexe I

—

A chacune de ces valeurs horaires est associée l'identification du véhicule contrôlé. 12.3.

Article GH 3

—

Toutefois, pour le cas particulier où les activités normales dans un ou plusieurs compartiments s'exercent en dehors des heures habituellement ouvrées (filiales travaillant en même temps que les maisons mères avec un décalage horaire par exemple), l'appréciation

Article Annexe I

—

La nécessité de rendre compte périodiquement de son activité, la qualité des services qu'il réalise, l'importance des contacts établis avec les partenaires, obligent au respect des horaires, à une tenue et un comportement adaptés à la situation professionnelle

LEGIARTI000028391742

—

Article D311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 44 > 95

Code de la sécurité sociale

versées par l'office en application des articles R. 1142-44 et R. 1142-63-4 du même code ; 22° Les membres désignés des conseils de prud'hommes mentionnés aux articles L. 1421-1 et L. 1423-2 du code du travail, au titre des allocations et vacations horaires

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