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3 526 résultats pour « moniteur d'atelier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9202b

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Par avenant du 22 mai 2003, il a accédé aux fonctions de responsable d'atelier avec le statut de cadre coefficient 130. Une clause de non-concurrence figurait dans son avenant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9158a

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

dépassant cinq jours, première moitié les années paires et seconde moitié, les années impaires, au domicile de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b2b

Appel

25 mai 2007

25 mai 2007

Pour le surplus, le coefficient revendiqué ne peut être accordé dans la mesure où Monsieur X..., moniteur éducateur déjà requalifié par l'employeur éducateur spécialisé, ne détient pas le diplôme d'infirmier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200382

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

Mme [F] fait grief à l'arrêt de dire qu'elle a la qualité de conducteur d'un véhicule terrestre à moteur et qu'elle a commis une faute de nature à réduire son droit à indemnisation de moitié, alors :

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63cf8470a6687f7c904cba04

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Pour autant, le docteur [P] souligne en détail les similitudes entre les contraintes de la ligne G6 et la ligne G01 précisant que 'même à trois conducteurs dans cet atelier G01, au lieu de deux dans l'atelier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7660d808eb34e45574e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L'ambiance s'est encore dégradée quand [G] est arrivée au poste de responsable d'atelier. [B] pense que [R] a monté [G] contre lui.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007671029

Admin. suprême

26 mars 1982

26 mars 1982

HAGUE JUSQU'ALORS EXPLOITEES PAR LE COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET COMPRENANT L'USINE DE TRAITEMENT DES COMBUSTIBLES IRRADIES, L'INSTALLATION DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS ET DECHETS SOLIDES, L'ATELIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

668f76dd9b65e642c5878656

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Affaire : SAS DADISAL, SARL TIMBGFORT, SAS DESMAZIERES, SARL INTERCOIFF, SAS MIGEOLA, SAS ROSETTA, SARL SAN JULIAN, SARL SENJEAN, EURL SEROCLAIA, SELARL SUDACQS PHARMA C/ SAS ATELIER

Source officielle
CA

12e chambre

5fdace1881f73e607f231a88

Appel

21 mai 2019

21 mai 2019

Monsieur Alexandre GAVACHE, FAITS ET PROCEDURE Par acte notarié du 29 décembre 2009, la SCI Isabella a acquis de la société Endel pour un prix de 850.000 € un bâtiment à usage d'entrepôt, atelier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0c4

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Intimé : La SA SIEL FAITS ET PROCÉDURE Mme Paulette X... a été embauchée par la SA SIEL en qualité de monteur-cableur par un contrat de travail à durée indéterminée du 2 avril 1990.

Source officielle
CA

14e Chambre

615e0e5ac25a97f0381f5559

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [H] [V], salarié de la société CEGELEC SUD EST en qualité de tuyauteur monteur depuis le 11 janvier 1999 a été victime le 23 juillet 2009 d'un accident de travail.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200424

Cassation

15 mars 2012

15 mars 2012

attaqué (Lyon, 9 novembre 2010), que Mme X..., salariée de la société Berthéas et compagnie (la société) a déclaré s'être blessée le 17 janvier 2008, en tombant d'un escabeau sur lequel elle était montée

Source officielle
CC

cr

61372555cd5801467741cd31

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Z..., chef d'atelier, et les témoins conviennent que cette protection n'avait pas été mise en place lors de l'accident ; que la faute génératrice de l'accident est d'avoir fait travailler ou d'avoir laissé

Source officielle
CC

comm

613720d4cd580146773eec0c

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Seine-Saint-Denis), ..., 6°) Monsieur René, Lucien, Marcel AB..., demeurant à Lagnieu (Ain), ZI Blyes (Société GEFCO) 7°) Monsieur Gilbert, Paul AI..., demeurant à Champagney (Haute-Saône), Le Mont

Source officielle
CC

soc

613722a7cd580146773ffb3d

Cassation

7 mars 1996

7 mars 1996

Gremmel, dont le siège est 239, route de Schirmeck, 67087 Strasbourg Cedex, 11°/ de la société Isola, dont le siège est 2-4, rue du Mont Blanc, 67000 Strasbourg, 12°/ de la société Strasbourgeoise

Source officielle
CC

soc

613722e7cd58014677403053

Cassation

18 juillet 1997

18 juillet 1997

Cabinet Woelflin, société anonyme, dont le siège est ..., 54°/ de la société Restauration maçonnerie taille pierre, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 55°/ de la société Ateliers

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02815_20240313

Admin. Appel

13 mars 2024

13 mars 2024

A compter de l'année 2015, ses tâches ont été réparties pour moitié entre ces fonctions d'agent d'entretien et d'hygiène et des fonctions de magasinier des ateliers.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10231

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

[Y] sont remis en cause aux termes de plusieurs témoignages de salariés, tels que celui de Messieurs [A] [B], [J] [W], [R] [S] et [X] [G], monteurs télécoms, qui indiquent qu'ils commençaient leur journée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c5d

Appel

22 janvier 2002

22 janvier 2002

autrement dès lors que tout le savoir-faire en matière de fabrication, de montage et de mise en service se trouvait pendant la période considérée dans la maison mère, - qu'elle n'emploie pas de monteur

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b30dff2f025c562a9888f3

Appel

6 août 2024

6 août 2024

[P] estime qu'il convient de retenir les surfaces de 136 m² pour la maison, 85 m² pour les sous-sol et garages, et 48 m² pour les ateliers.

Source officielle

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