André X..., demeurant tous deux impasse Courbet, 84210 Pernes-les-Fontaines, en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1998 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de M.

Article 3 : La commune de Saint-André-de-Majencoules versera au GAEC Miel Surfin une somme de 1 200 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Hégésippe, rapporteur public, - et les observations de Mme B substituant Me Fabre, représentant le centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne.

André X... ; °2) rejette la demande présentée par M.

André X... ; Vu la demande enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux le 10 novembre 1993, présentée par M.

Andrée, épouse Y..., partie civile, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 novembre 1985, qui a déclaré irrecevable l'appel interjeté par elle de l'ordonnance

Bourgogne, domicilié ...Hôpital à Dijon (Côte-d'Or), en cassation d'un jugement rendu le 18 octobre 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Nièvre, dans l'affaire opposant : Mme Andrée

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 122 - 4, L 122 - 13 ET L 122 - 14 - 4 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QU'ANDREE X...

André X..., son fils, et les consorts Y..., ses petits-enfants par représentation de ses deux filles prédécédées, Geneviève, épouse Delpierre, et Renée, épouse Nieuwarts ; qu'il dépend de sa succession

André X..., demeurant ... (9ème), en cassation d'une ordonnance rendue le 20 mars 1991 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents de la direction générale des

de Justice à PARIS, le vingt-deux octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle CELICE

le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 28 AVRIL 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 12 Octobre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES, Monsieur André

Léon DUMONT, Pierre et André GALLAND, Edouard (décédé) et Michel PETIT, Michel PINON et Mme Joséphine MONTION, nés respectivement   en 1924, 1936, 1927,1924, 1926 et 1936, 1910 et 1947, 1947 et 1940

Antverpia Incendies, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 28 janvier 1997, qui, dans les poursuites suivies sur sa plainte pour abus de biens sociaux contre André

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 1991, qui, dans les poursuites exercées contre Pierre X... pour abus de confiance, faux en écriture

André Y..., demeurant à Brou, Laroquebrou (15150) et M. Jean-Louis X..., demeurant ... ; MM.

L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 28 août 2024 par laquelle la rectrice de l'académie de Normandie a refusé d'affecter leur fille au lycée André

André Emile Pourvoi no11/ 303 Formé le 27 Juin 2011 Par X... Pierre M.

ANDRE Y...