MARKETING ET STRATEGIE (GMS) C/ [C] [Z] [U] Copie exécutoire délivrée le : 26 JANVIER 2023 à : Me Romain CHERFILS, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE Me Benjamin

VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0135 (GÔ ASSOCIES) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Avril 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller

[I] ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-David WEILL Me Karine BERTHIER - LAIGNEL Me Dorothée SOULAS Me Benjamin CRESPY Décision déférée à la Cour

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Maëlla DUCASSOUX Me Maxime VIGNAUD Me Benjamin PORCHER Me Bruno PAULUS Me Audrey FERTINEL M.

Dans les immeubles anciens les locaux en sous-sol sont soumis à des remontées d'humidité. Lors de la visite de l'appartement il apparaît que l'appartement est semi enterré.'

Suivant son article 4, cette loi s'applique aux immeubles soumis au régime de la copropriété.

SELARL LAVOIX AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0515 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Société GROUPE D, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] (BELGIQUE) Représentées et assistées par Me Benjamin

: Jugement du 07 Mars 2024 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY-COURCOURONNES - RG n° F 21/00386 APPELANT Monsieur [C] [G] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Benjamin

text-align:left } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } TROISIÈME SECTION   DÉCISION [Note1]   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 40031/98 présentée par Benjamin

APPELANTS Monsieur [S] [C] demeurant [Adresse 18] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY

[Localité 26] de nationalité Française [Adresse 16] [Localité 12] Représentée par Me Marie NOURRIT-FRESET de la SCP AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS substitué sur l'audience par Me Benjamin

OKKO HOTELS Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Christine GAILHBAUD, avocat au barreau de GRASSE - Me Benjamin CORDIEZ de la SCP CORDIEZ, avocat au

GAUDIN, avocat au barreau de PARIS SAS DISDERO [Adresse 27] [Adresse 27] [Localité 21] représentée par Me Arnaud GINOUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué par Me Benjamin GAUDIN

toque : D1878 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Jérémie COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2181 INTIMES Monsieur [F] [G] [Adresse 3] [Localité 10] Représenté par Me Benjamin

mandataire liquidateur de la SAS DAG Réseaux Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Magali BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX Me Benjamin

Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin