Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721b1cd580146773f62c3
28 janvier 1992
28 janvier 1992
Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cathala, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de Mme Y..., de la SCP Delaporte et Briard
Source officielleciv3
613721b4cd580146773f64b5
8 janvier 1992
8 janvier 1992
Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.
Source officiellesoc
613721d4cd580146773f7d33
2 mars 1993
2 mars 1993
Graziani, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, par déclaration en date du 7 septembre 1992 par la SCP Delaporte et Briard, avocat à la Cour de Cassation, stipulant
Source officiellecr
61372621cd580146774232b3
27 mars 2002
27 mars 2002
Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD
Source officiellecr
61372696cd58014677426c90
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Palais de Justice à PARIS, le neuf octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD
Source officiellecr
édure suiviec/Nicole X
6137266fcd580146774258c2
18 septembre 2002
18 septembre 2002
société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e470
5 décembre 1995
5 décembre 1995
PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POISOT, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e471
5 décembre 1995
5 décembre 1995
PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POISOT, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e472
5 décembre 1995
5 décembre 1995
PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POISOT, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e473
5 décembre 1995
5 décembre 1995
PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POISOT, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e474
5 décembre 1995
5 décembre 1995
PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POISOT, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e475
5 décembre 1995
5 décembre 1995
cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD
Source officielleciv3
613721a1cd580146773f5671
8 janvier 1992
8 janvier 1992
Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
613722dacd580146774024f7
3 avril 1997
3 avril 1997
Carmet, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de l'Entreprise Kluk Jean, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ;
Source officielleciv1
613722ddcd580146774027aa
25 février 1997
25 février 1997
Savatier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613722d2cd58014677401eb8
5 mars 1997
5 mars 1997
Toitot, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de Mme Z..., les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60941
2 juin 2022
2 juin 2022
25.530 Demandeur(s) : la société Ekip, ès qualités Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur(s) : la société BNP Paribas lease group et autre Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60632
21 avril 2022
21 avril 2022
DE CASSATION Première présidence __________ [V] Pourvoi n° : U 21-25.493 Demandeur(s) : le syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 7] Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90326
16 mars 2023
16 mars 2023
[I] Requête n° : 1054/22 Ordonnance n° : 90326 du 16 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Centre Couronnais de Maintenance, ayant la SARL Cabinet Briard pour
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90451
6 avril 2023
6 avril 2023
[D] [O], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : l'association Maison familiale rurale [1], ayant la SARL Cabinet Briard pour avocat à la Cour de cassation
Source officiellePage 72 sur 854