Toutefois, si l'affaire nécessite de nouveaux échanges de conclusions, sans préjudice de l'article 910-4, il en fixe le calendrier, après avoir recueilli l'avis des avocats.

M [I] soutient que le courrier recommandé du 18 février 2014 arrêtant le calendrier de la procédure signé 'pour ordre' par une personne qui n'indique ni son nom ni sa qualité , ni la possibilité pour M

Un calendrier de procédure a été fixé. Les parties ont échangé leurs écritures, et l'affaire a été débattue à l'audience de plaidoirie le 19 janvier 2026.

Selon avis de convocation du 14 octobre 2025 contenant calendrier de procédure, les parties ont été régulièrement convoquées ou avisées de l'audience du 5 mars 2026, à laquelle elles ont comparu.

Lors de cette audience, les parties ont signé un calendrier de procédure prévoyant le rappel de l'affaire à l'audience du Juge Chargé d'Instruire l'Affaire du 5 février 2026.

A la suite de l'audience du 19 mars 2026 renvoyant l'affaire au 2 avril 2026, l'administrateur a pu relancer les candidats en leur rappelant le calendrier judiciaire.

date du 16 juin 2025, le juge de la mise en état a notamment : Rejeté la fin de non-recevoir soulevée par Madame [T],Rejeté la demande de communication de pièces présentée par Madame [T],Fixé le calendrier

circulation sans casque, deux "strikes" en cas de "No-show" (inscrit à un "shift" mais non connecté) et, uniquement dans la "FAQ", de connexion en dehors de la zone de livraison ou sans inscription sur le calendrier

[A] [L] a fait signifier à la SCI HBF, par remise à étude, la déclaration d'appel du 24 juillet 2025, l'avis de fixation d'un calendrier de procédure à bref délai du 03 novembre 2025, ainsi que des conclusions

la cour d'appel de Paris aux fins de : - voir rétablir au rôle l'instance enrôlée sous le numéro RG 24/06793, - renvoyer l'affaire devant le pôle 1 chambre 5 aux fins de fixation d'un nouveau calendrier

Selon avis de convocation du 3 novembre 2025 contenant calendrier de procédure, les parties ont été régulièrement convoquées ou avisées de l'audience du 2 avril 2026, à laquelle elles ont comparu.

Dès le mois de Février, je vous ai demandé de construire un calendrier de négociation des conditions tarifaires plate-forme. Ce n'est que fin mai, que vous m'avez transmis ce document.

Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention. ".

détaillé de mise en œuvre du délégataire, est cohérent et respect le calendrier prévu en annexe 10.7. / Le délégant dispose d'un délai de 21 jours ouvrés pour formuler ses remarques.

détaillé de mise en œuvre du délégataire, est cohérent et respect le calendrier prévu en annexe 10.7. / Le délégant dispose d'un délai de 21 jours ouvrés pour formuler ses remarques.

Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention. ".

Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention. ".

et que le retrait obligatoire interviendrait le 15 décembre 2008 ; qu'en déclarant péremptoirement irrecevable ce recours au prétexte que « cet avis ne constitue qu'une simple information sur le calendrier