[V] avait reçu l'ordre ou a minima l'autorisation de conduire des engins et qu'il apparaissait que plusieurs ouvriers dans l'entreprise, travaillant sur les mêmes chantiers que M.

Subsidiairement, il a accompli plusieurs chantiers de maçonnerie par le truchement des structures [11], [3], [12] et [13] », bien que les sociétés [9], [10] [11], [12] et [13] ne soient pas visées dans

temps écoulé, doit être considérée comme un nouveau chantier et l'entreprise qui interviendra, le cas échéant, ne saurait être considérée comme succédant aux travailleurs qui ont oeuvré sur le chantier

d'erreurs commises du fait de la complexité de gestion de certains comptes clients, de détenir sur les dirigeants, selon la constatation des premiers juges, "un moyen de pression pour ne pas dire de chantage

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 mai 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Colette X..., des chefs de complicité d'extorsion, chantage

civile contre personne dénommée des chefs de violences aggravées, incitation au meurtre, menaces de mort, complicité de tentative d'homicide volontaire, abus de confiance, dénonciation calomnieuse et chantage

responsable rotativiste, dont les termes clairs et précis établissaient le caractère détestable du climat que faisait régner au sein de l'atelier de production l'attitude constamment faite de menaces et de chantages

rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Vu l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SARL BGV Patrimoine (la société BGV) a confié aux Chantiers

attaqué, que, par actes du 24 janvier 1996, le Crédit mutuel de Blaye (la Caisse) a consenti à la société FJ Conseil un prêt de 615 000 francs, et un prêt de 1 385 000 francs, en garantie desquels Mme Chantal

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 4 février 2005, qui, pour vol, tentative de chantage et tentative d'extorsion, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement,

de régénération des voies en Gironde entre [...] et [...] qui a rendu nécessaire l'affectation au chantier de volontaires en provenance d'établissements voisins ; que le nombre de volontaires s'étant

pour le même chantier et la même fonction, mentionnant une durée déterminée de deux ans à compter du 1er septembre 1983 ; qu'après avoir décidé de la remise du salarié à la disposition du siège social

l'intervention de la société Diffusion 555 en qualité de sous-traitant de la société CMR sans nullement préciser à quel autre titre la SNCM avait pu croire que la société Diffusion 555 intervenait sur le chantier

maître de l'ouvrage de l'intervention de la société TCIM en qualité de sous-traitant de la CMR sans nullement préciser à quel autre titre la SNCM avait pu croire que la société TCIM intervenait sur le chantier

ensemble contractuel unique, la cour d'appel a violé l'article L. 622-7 du code de commerce, ensemble l'article 1289 ancien du code civil ; 2°/ que pour rejeter l'examen des créances relatives aux chantiers

T... a prétendu que le « chantier un peu retard mais globalement ça va bien » (sic), dissimulant ainsi à son employeur la situation réelle de ce chantier ; qu'il résulte de ces pièces que les pertes reprochées

[A], salarié de la société Exedra, a été blessé sur un chantier par la chute du godet d'une pelle mécanique, conduite par M.

_______________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 JUILLET 2020 La société Alstom Shipworks, société anonyme, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Chantiers