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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
66878c8b05d6f7f678d48daa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Compagnie d'assurance MMA IARD Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES C/ [O] [E] Caisse CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à :-Me Victoria
Source officielle1/2/1 nationalité A
68e7a544033cf481c39a4be1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Bouzon, juge Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens, greffière DEBATS A l’audience du 09 juillet 2025 tenue publiquement sans opposition des représentants
Source officielle1/2/2 nationalité B
68dec3cc6af9fd1f8094dc74
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Bouzon, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens, greffière DEBATS A l’audience du 03 juillet 2025 tenue publiquement sans opposition des représentants des parties, conformément aux dispositions
Source officiellePPP Référés
65e76ccf79d7e316eba75f08
12 janvier 2024
12 janvier 2024
ABAQUE GESTION C/ [M] [G], [O] [G], [W] [Y] - Expéditions délivrées à avocats - FE délivrée à Me BARDET Le 12/01/2024 Avocats : la SELARL BARDET & ASSOCIES Me Victoria MATHEY
Source officielle1/2/1 nationalité A
6866cb41d33109fd079acadb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Bouzon, juge Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens, greffière DEBATS A l’audience du 22 Mai 2025 tenue publiquement JUGEMENT Contradictoire, En
Source officielle1/2/1 nationalité A
6866cb48d33109fd079acbb6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Bouzon, juge Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Victoria Damiens, greffière DEBATS A l’audience du 22 Mai 2025 tenue publiquement JUGEMENT Contradictoire, En
Source officielle1/2/1 nationalité A
6866cb48d33109fd079acbd7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Décision du 2 juillet 2025 Chambre du contentieux de la nationalité - Section A RG n° 23/03102 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria
Source officielle1/2/1 nationalité A
6866cb4bd33109fd079acc4c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
barreau de PARIS, vestiaire #C2321 et par Me Djibril NDIAYE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria
Source officielle1/2/1 nationalité A
6866cb4cd33109fd079acc74
3 juillet 2025
3 juillet 2025
barreau de PARIS, vestiaire #C2321 et par Me Djibril NDIAYE, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria
Source officielle1/2/1 nationalité A
6866cb51d33109fd079acd4f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
vestiaire #C232 et par Me Djibril NDIAYE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria
Source officielle1/2/1 nationalité A
67eed2c2b848dd6814c5e801
3 avril 2025
3 avril 2025
de la nationalité Section A RG n° 22/07980 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Stéphanie Hebrard, première vice-présidente Madame Victoria
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2505737_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 octobre 2025, la ligue pour la protection des oiseaux Provence-Alpes-Côte d’Azur (LPO PACA), représentée par Me Victoria, demande au juge
Source officielleChambre civile 1-7
6a1fb59acdc6046d47e86a6b
2 juin 2026
2 juin 2026
l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [Z] [I] né le 08 Juin 2000 à [Localité 2] (MOLDAVIE) de nationalité Roumaine Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] Comparant assisté de Me Victoria
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101131
12 novembre 2009
12 novembre 2009
chez leur père et organisé les droits de visite et d'hébergement réciproques, dispensé Mme Y... du versement d'une pension alimentaire pour Prince, Mickely et Victorien, décidé que M.
Source officiellesoc
6137216fcd580146773f3b77
14 mars 1991
14 mars 1991
primaire d'assurance maladie (CPAM) de Bayonne, de Me Vincent, avocat de la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles (CRAMA) du Bassin de l'Adour, de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de Mmes Victorin
Source officielleChambre 3-3
626b8090d1fb03057d9a4e68
28 avril 2022
28 avril 2022
SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Représentée par Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL CABAYE, ASSOCIATION D'AVOCATS INTERBARREAUX, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à l'incident
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007836854
4 juin 1993
4 juin 1993
Yves X..., demeurant Lotissement Victoria Park ... ; M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6684eb02a0de54ff609f7f92
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DU BARREAU DE MELUN ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Victoria
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
678750ab892c83ef59be5989
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de l'AARPI CHASSIN COURNOT-VERNAY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0210 ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, conseiller de la mise en état, Assistée de Victoria
Source officielleChambre 3-3
68676bdffdaf41a8356be6bf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représentée par ses représentants légaux, venant aux droits et obligations de la SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT en suite de la fusion-absorption intervenue en date du 01/01/2023, représentée par Me Victoria
Source officiellePage 72 sur 2549