cette société situé à Poitiers ; que, pour déclarer nulle l'assignation délivrée en juillet 1996 à la requête de la société SFEL, contenant élection de domicile au cabinet secondaire de la société Rousseau-Gérondeau

X... a formé un recours contre l'état de frais établi à la demande de la société Rousseau et associés (l'avocat) qui l'avait représenté dans une instance commerciale ayant donné lieu à un arrêt de la cour

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile professionnelle Pasqualini Massié, actuellement dénommée Société civile professionnelle Pasqualini-Rousseau

demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 mars 2023 par lequel la maire de la commune des Echelles a prescrit la démolition de l'intégralité des constructions située au 34-36, rue Jean-Jacques Rousseau

représenté par son syndic la société Boulland et fils, dont le siège est sis ... (9e), 2°) de l'Entreprise Maigne et cie, dont le siège est ... au Kremlin Bicêtre (Val-de-Marne), 3°) de l'Entreprise Rousseau

des procédures d'affectation transmises les 9 et 22 septembre 2010 par le rectorat de l'académie de Nantes à la direction diocésaine de l'enseignement catholique de la Sarthe ainsi qu'au lycée Joseph-Roussel

CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE SI LA REALITE DU MOTIF ECONOMIQUE INVOQUE PAR LA SOCIETE INSTITUT HELIO-MARIN

LA NANTAISE D'HABITATIONS L'Atrium, 1 allée des Hélices BP 50209 44202 NANTES CEDEX 02 représentée par Maître Julien VIVES, avocat au barreau de NANTES - 28 D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [M] [S

VEDETTE A MOTEUR A LA SURVEILLANCE DU PARCOURS DE DERIVEURS - 470 A L'OCCASION DE REGATES ORGANISEES PAR LA SOCIETE DES REGATES ROCHELAISES ; QU'AU COURS DE CETTE SURVEILLANCE LA VEDETTE A PERDU UNE HELICE

Héliane, 6°) de Madame D... Charlotte veuve A..., 7°) de Monsieur A... Jean José, 8°) de Madame E... Antoinette épouse Z..., 9°) de Monsieur Z... Albert, 10°) de Monsieur Z...

par l'article 2 de la loi du 5 juillet 1934, mais à un simple risque de navigation, dès lors que le blocage du gouvernail et même la présence dans l'eau du canal d'un corps étranger, qui a heurté l'hélice

Jean Louis X..., demeurant Hélios, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 novembre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Melle Martine Y..., demeurant Les Héliades, Bâtiment C, ..., en cassation

société Coplan, qu'elle n'établissait pas de manoeuvre dolosive de la part de cette société ni l'existence d'une novation, que la société Coplan avait accompli sa mission et en avait informé la société Hélios

X..., en vacances en Corse, a été blessé par l'hélice d'un bateau pneumatique piloté par M. Y..., alors mineur, et appartenant à M.

requête ; Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général, recueilli lors des débats ; Il résulte de l'examen des pièces produites au soutien des observations, notamment les extractions du logiciel Hélios

requête ; Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général, recueilli lors des débats ; Il résulte de l'examen des pièces produites au soutien des observations, notamment les extractions du logiciel Hélios

ATTAQUE QUE, LE 20 AOUT 1968, X..., VOULANT PILOTER UN AVION DE TOURISME JODEL DE L'AEROCLUB DU SUD-OUEST, DONT IL ETAIT MEMBRE, DEMANDA A Y..., MECANICIEN DU CLUB, DE LANCER LE MOTEUR A L'AIDE DE L'HELICE

[R] [T] né le 13 Juillet 1991 à [Localité 3] (56) [Adresse 1] [Localité 2] précédemment hospitalisé à l'EPSM du MORBIHAN ([Localité 5]) ayant pour avocat Me Antoine HELLIO, avocat au barreau de

d'agglomération du bassin d'Arcachon sud, à la société Nautibas, à la société SBI projets, à la Chubb European Group SE, à la société XL ICSE, à la société Equalia, à la société Mercure, à la société Helios