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1 920 résultats pour « Maillard Intimée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

69cf5f31cdc6046d47f3bc28

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[X] étaient intimement liées, tout incident vécu dans le contexte des unes ayant nécessairement des incidences sur les autres.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbaccdc6046d4757097c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

de Reconnaissance des Maladies Professionnelles (CRRMP) de Nouvelle-Aquitaine.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88ce9cdc6046d47bb223c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

dans l'affaire opposant : APPELANT : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Dispensée de comparaître à l'audience INTIME : Monsieur

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a0feaaacdc6046d47880aae

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 21 septembre 2022, la caisse a pris en charge la maladie «'syndrome du canal carpien droit'» inscrite au tableau n° 57 des maladies professionnelles : «'Affections périarticulaires provoquées par certains

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69e7099bcdc6046d47fa4833

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

ARRET N° ----------------------- 15 Avril 2026 ----------------------- N° RG 25/00111 - N° Portalis DBVE-V-B7J-CLFU ----------------------- [I] [R] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00487

Cassation

9 mars 2016

9 mars 2016

[V] a été placé en congé longue maladie pour « neuronite vestibulaire sévère » dès septembre 2004, le médecin traitant indiquant qu'il souffre de « vertiges aux changements de position »; que la différence

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

62bfe0c5413a8b69b32bf2ce

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

[M] [I] [Adresse 21] [Localité 32] Comparant et concluant par Me Didier Lemoult, membre de la SCP LR avocats & associés, avocat au barreau de l'Aube INTIMÉE : Mme [Y] [P] [Adresse 13] [Localité

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

66162be799851e0008f1e74c

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

PAKENKO [Adresse 4] [Localité 3] Comparant, concluant par Me Stéphane Blareau, avocat au barreau de Reims Intimé : M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

631addcef575634f1371ec4a

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

de LIMOGES ET : Monsieur [P] [B], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL SELARL CHAGNAUD CHABAUD LAGRANGE, avocat au barreau de LIMOGES INTIME

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

6268de15b6a90a057d2a5ae1

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Me Isabelle CASTELLO, membre de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau de REIMS et par Me Jean-Michel DELCOURT, avocat au barreau de CAEN Intimé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e3139fcdc6046d47a796db

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Janvier 2021 par le Tribunal d'Instance de Paris RG n° 11-20-0979 APPELANT Monsieur [B] [L] Demeurant [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Nicolas MAINGARD

Source officielle
CA

Chambre JCP

679089a4a212a19f662df6d0

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel LUDOT, avocat au barreau de REIMS Monsieur [R] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuel LUDOT, avocat au barreau de REIMS INTIMEE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200116

Cassation

1 février 2018

1 février 2018

général ; LA COUR, en l'audience publique du 20 décembre 2017, où étaient présents : Mme X..., président, M. de Leiris, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200061

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Prétot, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200399

Cassation

21 mars 2019

21 mars 2019

général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 février 2019, où étaient présentes : Mme Flise, président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162d32d70d46c7f95e826c3

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Section Encadrement RG n° 07/08224 APPELANTE SA BAUDIN [Localité 5] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Guillaume BREDON, avocat au barreau de PARIS, toque : L0305 INTIME

Source officielle
CA

Chambre-2 Famille

69d9d792cdc6046d47d8c769

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

2025 par le tribunal judiciaire de Reims (RG 21/01225) Mme [H] [P] [Adresse 1] [Localité 1] Comparant et concluant par Me Alexandrine De Castro Boia, membre de la avocat au barreau de Reims INTIMÉS

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

65b21085c4cf860008dff65a

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

jugement rendu le 03 mars 2023 par le Juge des contentieux de la protection de Reims Monsieur [M] [F] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Marine CENS, avocat au barreau de REIMS INTIMEES

Source officielle
CC

soc

61372305cd580146774046ea

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

par une lettre de la DDASS, la juridiction prud'homale ne pouvait se borner à relever que la salariée devait répondre aux appels des pensionnaires, donner quelques soins de réconfort et changer les malades

Source officielle
CA

Chambre sociale

69ddd01ecdc6046d472aa51c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 20 février 2025, l'intimé a déposé ses ultimes conclusions dont le dispositif est reproduit dans la partie « faits et procédure » du présent arrêt.

Source officielle

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