novembre 2025, Madame [V] demande au juge aux affaires familiales de faire droit le cas échéant à la demande en divorce formée par Monsieur [H], et de : - ordonner la mention du jugement à intervenir en marge

Vu la requête enregistrée le 6 mars 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Maria X..., demeurant rue Alera Parc n° 23 Sebes, 994 Roumanie ; Mme X... demande que le Conseil

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Barbora Maria du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Eternit ; Attendu

Catarina Maria BRÁS GAGO VIEGAS FERREIRA E   COSTA 1973 Portugaise Lisbonne 5. Maria Margarida BRÁS GAGO VIEGAS GARCIA 1972 Portugaise Lisbonne 6. Maria José DA CONCEIÇÃO 1928 Portugaise Faro 7.

ARRÊT DU 05 Septembre 2007 D.M/S.B --------------------- RG N : 06/00226 --------------------- CERAMICHE MARCA CORONA SPA C/ Max X... S.A.S.

donner, qu'il lui appartenait dès lors, après avoir vérifié l'effectivité du transfert du fonds et sans attendre une confirmation par son propriétaire, de faire mentionner le nouveau fonds en marge

Maria à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Sandra Maria à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Maria à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Maria délivrée le 30 mars 2002 par l'inspecteur du travail ; Déclare Madame X...

d'assurances GENWORTH ASSURANCES-FINANCIAL ASSURANCE COMPANY LTD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Maria

B..., représentée par Me Giansily, demande à la cour d’enjoindre à la commune de Santa-Maria-Poghju d’exécuter l’arrêt du 31 mai 2024.

X... a acheté le 9 décembre 1996 auprès des établissements Bati-Seul, un lot de carrelage de marque Ceramiche Marca Corona garanti contre le gel qu'il a fait poser en mai 1997 sur sa terrasse ; qu'au cours

de Andrade Tavares, João Manuel de Andrade Tavares, Maria da Luz Farinha Pereira da Costa Andrade Tavares, Maria Estela Faleiro Tavares Fernandes Cruz, Maria Clotilde Faleiro Tavares Marini et Clotilde

X... de Maria, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile, section A), au profit de M.

Michel A..., demeurant ..., 3 / Mme Maria P..., demeurant ..., 4 / Mme Maria Z..., demeurant ..., 5 / Mme Marie-Josine J..., demeurant ..., 6 / M.

Par suite, la société Maiga est réputée s'être désistée de l'ensemble de ses conclusions. Il y a lieu de donner acte de ce désistement.

  Nelson   Santos   Pereira, M me   Maria   Irene   Marques Silva, M me   Maria   da   Conceição   Mestre Santos, M me   Perpétua Pereira da Silva