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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:467534.20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
La commune de La Fare-les-Oliviers se pourvoit en cassation contre ces jugements. 3.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00229
4 février 2009
4 février 2009
X... ; le critère développement du chiffre d'affaires (devenu critère 3) correspondait effectivement à un cumul ; QUE le débat entre la société Covéa Risks et Olivier X... à propos de la variable 2004
Source officielle1ère chambre
64c35c60f01612d969deff7d
27 juillet 2023
27 juillet 2023
FONCIERE DES OLIVIERS agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuelle VAJOU de la
Source officielleciv2
6137212ccd580146773f1964
31 janvier 1990
31 janvier 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE (SCI) LA CORNICHE DES OLIVIERS, dont le siège
Source officielleciv2
6137212ccd580146773f1965
31 janvier 1990
31 janvier 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE (SCI) LA CORNICHE DES OLIVIERS, dont le siège
Source officielleciv2
613721f6cd580146773f9137
20 juillet 1993
20 juillet 1993
René X..., agissant comme administrateur légal de son fils Olivier, a assigné en réparation M. Y... et son assureur, les Mutuelles du Mans ; que M.
Source officielleciv3
61372441cd58014677413f98
18 novembre 2003
18 novembre 2003
suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé que l'origine criminelle de l'incendie n'était pas contestée, que la société civile immobilière (SCI) Les Oliviers
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2301230_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Le désistement de la SARL FRIDEZ OLIVIER est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2403225_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Par un acte, enregistré le 10 juin 2025, la société SAS Menuiserie Thoreau Olivier déclare se désister de sa requête.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00888
12 mai 2015
12 mai 2015
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Olivier X... de sa demande tendant au paiement d'astreintes.
Source officielle2 e chambre civile
6811b5561fd650b69542c964
24 avril 2025
24 avril 2025
Par acte du 21 novembre 2019, 'la compagnie l'Olivier Assurance Auto, membre du groupe Admiral'et M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02540_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
À la demande de la société SCI Les Oliviers, la commune de Châteauneuf a fait réaliser des travaux d'extension du bâtiment.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1983:69
10 mars 1983
10 mars 1983
#Libera circolazione delle merci - Oli usati.#Causa 172/82.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007841357
27 février 1995
27 février 1995
Boré, Xavier, avocat de la commune de Mérindol-les-Oliviers ; - les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01516
28 juin 2017
28 juin 2017
Olivier E..., délégué du préfet, figurant au bas de plusieurs arrêté pris au cours de l'année 2010 ne repose sur aucun fondement sérieux ; qu'il en est de même s'agissant des déclarations H2 « impôts locaux
Source officiellecr
613726abcd580146774278b8
5 septembre 2007
5 septembre 2007
devant ces autorités judiciaires ; "aux motifs que cependant l'intéressé est actuellement mis en examen et écroué sous mandat de dépôt du 11 juillet 2007 dans une procédure ouverte au cabinet de Mme Olie
Source officiellecr
écembre 2001, qui, dans l'information suiviec/Iui des chefs de tentative d'extorsion de fonds
61372623cd580146774233a4
27 mars 2002
27 mars 2002
Autriche, en Suisse et aux Iles Vierges ; qu'il a été en relation commerciale depuis plusieurs années et notamment en 1992 avec le groupe Thomson ; qu'il a emprunté pour mener à bien cette relation avec Olivier
Source officiellecr
61372612cd58014677422bb9
21 juin 2000
21 juin 2000
juillet 1996, la visite d'un homme qui venait signaler l'effraction de la porte de la cave sur le chantier de la rue des Terreaux, mais cet homme lui aurait dit qu'apparemment rien n'avait été volé ; qu'Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93145
11 avril 2016
11 avril 2016
Olivier X... C/ Mme Gisèle Y... J. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db55
6 avril 2011
6 avril 2011
No 10/ 03025 AFFAIRE : Olivier X...
Source officiellePage 72 sur 2585
DE OLIVEIRA, Solange, Aparecida, DE MEDEIROS PEREIRA
10/07/2026
Voir →
OLIVER AUDIT
10/07/2026
Voir →
SOCIETE FONCIERE OLIVET
10/07/2026
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OLIVE ET CODE
10/07/2026
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De freitas de oliveira, Sophie
10/07/2026
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