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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0702DEC003254096
2 juillet 1997
2 juillet 1997
In the judgment of this case on 28 July 1993 Mr Justice Otton was very critical of the behaviour of the Law Society and their failure to competently investigate the applicant's complaint.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1018JUD003876707
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Marasović, Split 23 March 2007 20 September 2007 5,000 7,120 7,140 2,120 46081/07 Mr Davor Talaja, Otok
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0808JUD004573699
8 août 2006
8 août 2006
A 11 h 45, la requérante fut examinée à l’hôpital civil par un gynécologue, un médecin généraliste et un oto-rhino-laryngologiste, qui indiquèrent l’absence de toute lésion ou autre anomalie.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
652a30cc7ed1ea831811256e
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Elle soutient que les conditions médicales réglementaires du tableau n°42 des maladies professionnelles étaient parfaitement remplies ; que l'audiogramme a été réalisé par un oto-rhino-laryngologiste,
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6711faf27603bf88a1884b25
17 octobre 2024
17 octobre 2024
2018 mentionnent de nombreux rendez-vous chaque semaine, témoignant ainsi du rythme très soutenu et de la charge de travail importante invoquée dans la lettre du 5 mars 2019 ; - dans un compte-rendu OTO
Source officielle1ère chambre
DTA_2301217_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
de 10 % et de l’infirmité de « acouphènes bilatéraux permanents » au taux de 10 %, soit un taux global d’invalidité de 20 %, produit une expertise médicale réalisée le 14 décembre 2021 par un médecin oto-rhino-laryngologiste
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301848_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
contester la décision attaquée, le requérant, qui a levé le secret médical, a produit son dossier médical, des ordonnances, des résultats d'analyses et des certificats de médecins exerçant au service d'oto-rhino-laryngologie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02410
6 novembre 2018
6 novembre 2018
Patrick X..., médecin oto-rhino-laryngologiste (ORL), assisté de M. Fabrice C..., anesthésiste, au terme de laquelle M.
Source officielle5e Chambre
615e0e83c25a97f0381f576a
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Mademoiselle [C] doit ensuite entamer un long processus de rééducation, qui lui interdit toute reprise de scolarité normale à raison de problèmes cutanés et oto-rhino-laryngologiques (ORL) ' Mademoiselle
Source officielle3ème chambre
DTA_2100117_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
De la même manière, un certificat médical établi le 8 mars 2021 par un médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie (ORL) et en chirurgie de la face et du cou, indique que Mme E souffre d'une " grosse
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01749_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
G..., née le 25 juin 2013, souffrant de troubles oto-rhino-laryngologiques à répétition, a subi, le 3 avril 2017, une adéno-amydalectomie au centre hospitalier de Verdun.
Source officielle8ème chambre
DTA_2414026_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
B..., chirurgien oto-rhino-laryngologiste (ORL), et M. H..., anesthésiste-réanimateur, experts désignés par la présidente de la commission, ont remis leur rapport le 30 août 2021.
Source officielle2ème Chambre
644b6373c51457d0f882dc11
27 avril 2023
27 avril 2023
né le 02 Septembre 1954 à [Localité 5] ([Localité 5]), et Mme [X] [B] [J] épouse [O] née le 20 Septembre 1965 à SUISSE, demeurant ensemble [Adresse 4] - SUISSE Représentés par Me Delphine OTTONE
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0126JUD001768104
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Rapport du 24 septembre 1996 : « Le patient a bénéficié des soins appropriés ; pour la fracture du nez, nécessité de consultation chez un oto-rhino-laryngologiste
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0625JUD000536516
25 juin 2019
25 juin 2019
Les 15 et 16 novembre 2010, des examens d’ Oto-rhino-laryngologie (« ORL ») permirent d’identifier une plaie au conduit auditif, sans lésion du tympan. C.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0715JUD001658508
15 juillet 2014
15 juillet 2014
#xa0; Le rapport médical établi le 28 janvier 2007 à 1 h 12 à l’hôpital civil de Manavgat fit état d’une sensibilité dans l’oreille gauche du requérant et préconisa un examen par les services d’oto-rhino-laryngologie
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Paul X
6079a8639ba5988459c4d0c8
3 juillet 1996
3 juillet 1996
réanimation, " médecine générale ou interne, " médecine à orientation cardiologique ou cardiologique, " chirurgie à orientation viscérale, traumatologique, gynécologique, " ophtalmologie, " oto-rhino-laryngologie
Source officielle7ème Chambre
DTA_2008574_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
biologiques et radiologiques non concluants sur les causes de ses symptômes, Mme F... a présenté, dès le 4 janvier 2018, une paralysie faciale droite périphérique isolée, justifiant la demande d’avis oto-rhino-laryngologique
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00461_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Ces conclusions médicales sont corroborées par le certificat médical du 4 décembre 2017 établi par le médecin responsable de l'unité odorat du service oto-rhinolaryngologie de l'hôpital Georges Pompidou
Source officielle5ème chambre
DTA_2202959_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
que, en raison de son accident médical non fautif, le requérant a supporté une période de déficit fonctionnel temporaire total durant vingt-huit jours lors de ses hospitalisations due à ses opérations oto-rhino-laryngologiques
Source officiellePage 72 sur 76