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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137220ecd580146773f9de9
3 novembre 1993
3 novembre 1993
André O..., 24 / de Mme Jocelyne M..., épouse O..., demeurant tous deux 110, place des Miroirs à Evry (Essonne), 25 / de Mme veuve Jeanne L..., née de Cadenet, demeurant 110, place des Miroirs à
Source officielleSociale C salle 2
5fddc2e2ae401c68c7f126bf
30 mars 2018
30 mars 2018
Dans ce contexte, la mise en place d'un plan d'économies de 80 M€ a permis de bénéficier de délais supplémentaires pour tenter de trouver un partenaire externe capable de reprendre la société. (') La
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261f92ba09831876850f
16 octobre 2023
16 octobre 2023
La qualité de manager demande une stabilité pour mettre en place une organisation optimale sur le long terme.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02784_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
à se placer à l'échelle de l'ensemble du territoire couvert en prenant en compte l'ensemble des prescriptions du document supérieur, si le plan ne contrarie pas les objectifs qu'impose le schéma, compte
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e4f5
21 novembre 1973
21 novembre 1973
(PHILIPPE) ; 2° LA SOCIETE DES ACIERIES DE GENNEVILLIERS, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 20EME CHAMBRE, DU 2 DECEMBRE 1972, QUI, POUR HOMICIDE INVOLONTAIRE ET CONTRAVENTION A LA REGLEMENTATION
Source officielle8e Chambre C
6031f41d6c33492cb231318a
31 mai 2018
31 mai 2018
APPELANTS Monsieur Philippe X... né le [...] à NEUILLY SUR SEINE (92), demeurant [...]
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495747.20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd88797
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Philippe TIERSEN Résidence Phénix X... 12.7.6 LE CORBIER 73300 VILLAREMBERT Comparant et assisté de Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : SA TRANSPORTS GONNET ZI du Parc à Stocks 62820
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908bb
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Philippe Jacques Jean Vilmin X...
Source officielle2ème CH - Section 1
63c10995bf9fd47c90a13d18
12 janvier 2023
12 janvier 2023
, une indemnité de 2000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et à tous les dépens.
Source officielleChambre 3
DTA_2301928_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Délibéré après l’audience publique du 4 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Samson-Dye, présidente, Mme Bourjol, première conseillère, Mme Philis, conseillère.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdbddbc4a72f0bcd00627a1
22 janvier 2019
22 janvier 2019
représentée par Me François C... de l'AARPI C..., avocat postulant du barreau de PARIS, toque : J125 assisté de Me Philippe D..., avocat plaidant du barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR00407
20 janvier 2009
20 janvier 2009
Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 2007, qui l'a condamné, pour délit de blessures involontaires, à huit mois d'emprisonnement avec
Source officielle1ère Chambre
DTA_2006276_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SCP Philippo Pressecq ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60353859d2c8836273fe2f31
27 mai 2016
27 mai 2016
Monsieur [F] [T] né le [Date naissance 1] 1963 aux [Localité 1] (85) demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle2e chambre sociale
626a2f4671469e057d789a94
27 avril 2022
27 avril 2022
Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c83ecbbb650faffb053
16 avril 2025
16 avril 2025
Elle a été placée en invalidité 1ère catégorie en 2013 et à compter du mois de février 2014, elle a travaillé à temps partiel à sa demande.
Source officielleciv3
6137214dcd580146773f2a97
14 novembre 1990
14 novembre 1990
Pierre, Philippe B..., demeurant ..., 4°/ de Mme Marie-Louise A... épouse X..., demeurant ..., 5°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916a8
2 juin 2014
2 juin 2014
Philippe Roger Lucien Z...
Source officielleCour d'Appel
Tribunal, saisi d'une demande de Lorenzo X...forméec/Philippe A
6253cc30bd3db21cbdd8f6b0
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Philippe A... de son vivant.
Source officiellePage 72 sur 949