Sébastien B..., domicilié [...]                                               , 5°/ à Mme Cyprienne C..., domiciliée [...]                                 , 6°/ à Mme Christine B..., domiciliée [...]

Sébastien X... a été embauché par contrat à durée indéterminée du 29 avril 2002 par la société CASTANIER en qualité de plombier .

LEGUAY de la SELARL SEBASTIEN LEGUAY, avocat postulant et plaidant, avocat au barreau de CARCASSONNE Madame [W] [V] née le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 5] [Adresse 6] Représentée par Me Sébastien

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE C/ [Q] [W] [Y] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Gilles MARTHA de la SCP BBLM, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Sébastien

Sébastien Y..., Mme Suzanne B... et M.

Sébastien Gras a pris part alors qu’il est le frère de la propriétaire des parcelles riveraines du chemin rural cadastré n° D 329.

Sébastien Y..., domiciliés tous deux [...] , contre l'arrêt rendu le 28 juin 2017 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige les opposant à la société BNP Paribas Personal

Monsieur Sébastien, Marcel, Louis Z... Madame Christine, Marie Z...

le 06 Août 1946 à LYON (69001) ... 69300 CALUIRE ET CUIRE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Sabine BESSON, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Sébastien

Maître Fériale CHAIA, avocat au Barreau de Martinique Madame [I] [K] [Adresse 4], Représentée par Maître Fériale CHAIA, avocat au Barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien

Représenté par Maître Rémi DE BALMANN, avocat plaidant au barreau de Paris et par Maître Isabelle RAFFAELLI, avocate postulante au barreau de la Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien

VILOGIA SOCIETE ANONYME D’HLM [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Kathia BEULQUE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : SNC HPL DANY [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Sébastien

au capital de 150 000,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de EVRY-COURCOURONNES sous le numéro 331 862 508, dont le siège social est [Adresse 2], Représenté par Maître Jean-Sébastien

AVRIL 2025 Minute N°349/2025 N° RG 25/01184 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGLD (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 14 avril 2025 à 11h37 Nous, Sébastien

C/ Sébastien Z... ...

(RAF VULPAS) La Magdeleine 69770 MONTROTTIER représentée par Me Gérard DELDON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Valérie PATARIT, avocat au barreau de ST ETIENNE INTIME :Monsieur Sébastien

Sébastien Y...

Rôle N° 16/02023 SAS SOCIETE MEDITERRANEENNE DE PLACEMENTS IMMOBILIERS (SMPI) C/ SCI LES CRETES SA OPPIDUM Grosse délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Sébastien

Sébastien Ellie ; - les conclusions de M.

Rôle N° RG 22/09591 N° Portalis DBVB-V-B7G- BJVVZ Société SGH LA COUPOLE SCP BR ASSOCIES C/ [F] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien