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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Si l'aérodrome est doté d'un ATIS, c'est la fréquence air-sol assignée à l'ATIS qui est utilisée par le STAP.
Article ANNEXE
Revest-les-Eaux 83105 Riboux 83106 Rocbaron 83108 La Roquebrussanne 83111 Sainte-Anastasie-sur-Issole 83112 Saint-Cyr-sur-Mer 83123 Sanary-sur-Mer 83126 La Seyne-sur-Mer 83127 Signes 83129 Six-Fours-les-Plages 83130 Solliès-Pont
Article 22
La hauteur des murs des rétentions est limitée à 3 mètres par rapport au niveau extérieur du sol.
Article 10
Cette analyse peut utiliser des données existantes sur les plans hydrologique, géologique, pédologique, sur celui de l'utilisation des sols, des rejets, des captages ainsi que d'autres données.
Article 32
ou tracteurs et transportant des voyageurs doivent être réalisées de manière à pouvoir écouler les courants de court-circuit dus à la ligne électrique, et de manière que le courant de défaut éventuel ne puisse entraîner des gradients de potentiel au sol
Article Annexe 3A
autres impôts - taxes Ind. 13 compte 6152 - entretien et réparation sur biens immobiliers Ind. 13 compte 6156 - maintenance Ind. 13 Tableau des amortissements 4.3.1 compte 2813 - amortissement de l'année N construction sur sol
Article L480-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 11
caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard mentionnés à l'article L. 122-9 et au 2° de l'article L. 122-26, lorsqu'ils ont été identifiés et délimités par des documents réglementaires relatifs à l'occupation et à l'utilisation des sols
Article L2224-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38
Elles peuvent fixer des prescriptions techniques, notamment pour l'étude des sols ou le choix de la filière, en vue de l'implantation ou de la réhabilitation de tout ou partie d'une installation d'assainissement non collectif.
Article 1
régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord-Pas-de-Calais ; Adjoint au chef de la division Mines de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine ; Adjoint au chef de la division sous-sol
Rétention des aires et locaux de travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est étanche, incombustible et équipé de façon à pouvoir
Toute évacuation au sol doit être ouverte, peu profonde et facile à nettoyer selon des procédures établies. Les lave-mains ne peuvent être installés que dans les vestiaires ou sas et ne pas avoir de commande manuelle.
se trouvant entièrement ou partiellement en dessous du niveau du sol environnant, qu'il soit directement dans le sol ou en fosse.
Article Annexe I-A
Rétention des aires et locaux de travail Le sol des aires et des locaux de stockage ou de manipulation des matières dangereuses pour l'homme ou susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est étanche (A1 incombustible) et équipé de façon à
Article Annexe
Un fluide caloporteur circule à l'intérieur des tubes, pour prélever ou restituer l'énergie du sous-sol par conduction.
Article 7.1.6
Elle anime et coordonne la mise en œuvre de la politique de mobilisation du foncier public en faveur du logement, contribue à la lutte contre l'artificialisation des sols, et assure le suivi d'opérations d'aménagement complexes nécessitant une expertise
Article 6
sommets et les limites du périmètre sollicité, les points géographiques ou géodésiques servant à les définir, les références aux systèmes de coordonnées utilisés et, éventuellement, les limites des servitudes affectant l'utilisation ou l'occupation des sols
Article T 9
. - Lorsque l'exposition comporte plusieurs locaux en sous-sol recevant individuellement moins de 500 personnes mais au total plus de cet effectif, il doit être réalisé entre chacun d'eux un cloisonnement de même degré de résistance au feu que le gros
Article CTS 68
Au rez-de-chaussée : - le rez-de-chaussée de la structure doit comporter des ouvertures latérales totalisant une surface géométrique égale au 1/100 de la superficie au sol de ce niveau et disposées de manière à assurer un balayage satisfaisant du volume
Article Annexe 190-A.8
accessibles sont conformes aux dispositions suivantes : - un espace de pont libre de 800 mm par 1 300 mm est prévu à proximité ; - le cordon du combiné a une longueur d'au moins 750 mm ; - la hauteur du clavier est comprise entre 900 et 1 200 mm au-dessus du sol
Article CH 36
Son niveau ne doit pas être inférieur à celui du sol où stationne le véhicule de livraison.
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