[V] qui souffrait de troubles auditifs, a été opéré de l'oreille gauche par le professeur [W] [W].

A l'audience du 14 septembre 2021, le tribunal a ordonné la réalisation d'une consultation médicale exécutée sur le champ par le docteur [D], médecin expert, qui a établi oralement son rapport concluant

Qu'au cours de son audition il a pu préciser à ce stade "Je ne fais que des travaux relatifs à la tenue des assemblées, rédaction de statuts, transformation de sociétés ¿ Pour le compte de AAC j'ai fait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

A cette même audience l'affaire a été envoyée à l'audience d'un Juge chargé de l'instruire fixée au 24 février 2026 pour audition des parties sur la compétence.

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - M.

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

B..., a menti dans sa première audition en indiquant que son véhicule avait été volé et a dénoncé très tardivement M.

AUDIENCES. - Observations orales - Refus d'audition d'une personne n'ayant pas qualité pour représenter une société.

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Il n'y a pas de récupération de l'audition après 03 jours de repos. Il doit porter une aide auditive bilatérale ».

l'audience publique du 26 février 2026, tenue par Mme DELAUBIER, Conseillère, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries

A..., souffrant d’une perte d’audition, a fait constater cette déficience sensorielle, le 2 octobre 2019, et a demandé la reconnaissance professionnelle de cette affection.

A..., souffrant d’une perte d’audition, a fait constater cette déficience sensorielle, le 2 octobre 2019, et a demandé la reconnaissance professionnelle de cette affection.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt

L'établissement de snaté a fait parvenir un certificat médical précisant qu'un transfert vers [Localité 1] allait être réalisé. A l'audience M. [X] [P] ne s'est pas présenté. M.

LEJEUNE DÉBATS : A l'audience du 12 Mars 2026, le Juge de la mise en état a fait savoir aux parties que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le 22 Mai 2026.

Me [S] [C] ne soulève aucune nullité de procédure ; Sur le fond, le représentant de la Préfecture : il n a pas de titre de circulation ni de documents d'identité, une audition est prévue le 16/04 prochain

DÉBATS : A l'audience publique le 11 FEVRIER 2025. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

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