Les murs et les cloisons doivent être enduits d'une peinture lavable, claire de préférence ; le papier est exclu, à moins qu'il ne soit aussi lavable que la peinture elle-même.

Article Annexe XXXII bis

—

Les murs et les cloisons doivent être enduits d'un revêtement lavable, clair de préférence ; le papier est exclu, à moins qu'il ne soit facilement lavable. Les locaux doivent être nettoyés et aérés après chaque séance de consultations. Article 4.

Article 3

—

Les matières recueillies sont de préférence récupérées et recyclées ou, en cas d'impossibilité, traitées conformément aux dispositions du présent arrêté. 3.9. Implantation des appareils de distribution et de remplissage.

LEGIARTI000028391742

—

Toutes les garanties sont prises pour assurer à chaque emplacement de mesure cette représentativité : ― les mesurages sont de préférence effectués sur plusieurs intervalles de mesurage distincts, de manière à caractériser correctement le ou les intervalles

Article Annexe III

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Méthodes d'échantillonnage et d'analyse Echantillonnage des sols : - de préférence en fin de culture et avant le labour précédant la mise en place de la suivant ; Les modalités d'exécution des prélèvements élémentaires et de constitution et de conditionnement

Article 65

—

En cas de révision du droit en application de l'article 34 du règlement général d'assurance chômage alors que l'intéressé bénéficiait d'un droit précédent ouvert au titre de la clause de sauvegarde prévue au §4 du présent article, la réglementation applicable

Article 65

—

Article Annexe I

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- Analyser un contrat de travail et justifier les clauses de ce contrat au regard des besoins de l'entreprise et des salariés - Les différentes sources du droit du travail Quel est l'impact des mutations du travail sur l'emploi et les conditions de

Article 204

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assemblées de province intéressés à l'affaire qui en fait l'objet soit en leur nom personnel, soit comme mandataires ; 2° Les décisions et délibérations par lesquelles la Nouvelle-Calédonie ou une province renonce soit directement, soit par une clause

Article 65

—

En cas de révision du droit en application de l'article 34 alors que l'intéressé bénéficiait d'un droit précédent ouvert au titre de la clause de sauvegarde mentionné au §4 du présent article, la réglementation applicable au droit issu de la révision

Article Annexe 1 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 25

Code de la construction et de l'habitation

Les effets de la clause résolutoire sont suspendus en cas de délai accordé par le juge judiciaire ; -le résident cesse de remplir les conditions d'admission mentionnées à l'article 4.

Article L343-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 00 > 93

Code de la route

Une délibération de l'assemblée de la Polynésie française détermine les clauses devant obligatoirement figurer dans le contrat type susceptible d'être passé entre les collectivités publiques intéressées et les entreprises aptes à effectuer la démolition

Article Annexe (suite)

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CHAPITRE VI Clauses de contrôle et de suivi 1.

Article Annexe Ia

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DESCRIPTION Prendre connaissance du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et des plans d'exécution.

Article L344-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 06

Code de la route

" Les autorités de la Nouvelle-Calédonie déterminent les clauses obligatoires des contrats susceptibles d'être passés entre les collectivités publiques intéressées et les entreprises aptes à procéder à la démolition des véhicules à moteur. " II.

LEGIARTI000026927555

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. ― Préférence Etablissements déjà engagés dans le dossier médical personnel (DMP). V. ― Procédure de candidature 1. Candidature de l'établissement : 2. Proposition du directeur général de l'ARS à la DGOS.

Article 138

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cadre juridique des fonds communs de créances ; 27° L'ordonnance n° 2008-717 du 17 juillet 2008 portant sur les dispositions pénales relatives à certains produits de santé ; 28° L'ordonnance n° 2008-1145 du 6 novembre 2008 relative aux actions de préférence

Article Instruction technique IGH

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Caractéristiques des bouches d'amenée d'air, des bouches d'extraction de fumée, des volets de désenfumage des circulations horizontales communes Les bouches d'amenée d'air ont leur partie supérieure à un mètre au plus au-dessus du plancher ; elles sont de préférence

Article ANNEXE

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Toutes les garanties doivent être prises pour assurer à chaque emplacement de mesure cette représentativité : - les mesurages doivent de préférence être effectués sur plusieurs intervalles de mesurage distincts, de manière à caractériser correctement

Article Annexe I

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