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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 461 résultats pour « client prospecte »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

Divers : Sous-directeur adjoint de la logistique et de l'approvisionnement, chef de la mission relation clients/ fournisseurs au SAILMI Chef de la mission sécurité et défense au Service du Haut-Fonctionnaire de Défense du secrétariat général du

Article Annexe Ib

—

L'installation est conforme au désir du client. RÉALISATION : Les choix et propositions sont pertinents et justifiés.

Article Annexe

—

Elle peut aussi éviter l'affrontement avec les concurrents en proposant des produits qui la différencient aux yeux des clients.

Article 1

—

sécurité Secrétariat général Chef du département "chargé des préparations aux concours et examens et des formations aux technologies de l'information et de la communication" Secrétariat général Chef du département "relations avec les clients

Article Annexe IIa

—

partie aux tâches des activités d'étude du projet d'agencement et de lancement de la mise en œuvre sur chantier : Étude et définition de projet : A1-Étude du projet d'agencement T6 Réaliser des échantillons, modèles et prototypes clients

Article Annexe A

—

Etablissements d'accouvaison Objectifs Isolement et compartimentation du couvoir pour limiter l'introduction, la persistance, la multiplication et la diffusion des contaminants à l'intérieur du couvoir ainsi que vers les élevages fournisseurs et clients

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Le locataire établit le protocole de sécurité applicable sur son ou ses sites de chargement ou de déchargement et, lorsqu'il en a connaissance, fournit au loueur les protocoles de sécurité établis sur les sites de ses propres clients. 2.6.

Article Annexe III

—

Devant une table composée de membres du jury tenant le rôle de clients, le candidat devra argumenter, prendre les commandes, en fonction de supports professionnels.

Article Annexe I a

—

Liaisons • Le responsable maintenance, SAV ou logistique ; • Les autres intervenants en cas de co-activité ; • L'exploitant, l'utilisateur du bien, le client ; • Le chargé de consignation. 3.3.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Identifier les principales architectures techniques : client-serveur, médiateur, transactionnel, intégration, portail. Risques et enjeux d'un projet.

Article Annexe

—

labélisées mettent en oeuvre à cette occasion des formes pédagogiques exploitant largement les ressources des TICE pour proposer des formations à distance associant des enseignements en ligne avec un tutorat de qualité, adaptées au contexte particulier du client

Article A47 A-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 80 > 47

Livre des procédures fiscales

L'identification du client (à blanc si non utilisé) IdClient Alphanumérique 8° Si les informations " débit " et " crédit " ne sont pas présentes dans le système informatisé comptable de l'entreprise, les informations 12 et 13 peuvent être respectivement

Article L621-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 28

Code monétaire et financier

Pour les prestataires de services sur crypto-actifs agréés en France pour fournir le service de conservation et l'administration de crypto-actifs pour le compte de clients, une contribution additionnelle est fixée à un montant égal à l'encours des actifs

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Sensibilisations des personnels et des tiers (clients, fournisseurs, etc.) 6.1.1. Sensibilisation à la radicalisation 6.1.2. Sensibilisation aux cyber-menaces 6.1.3.

Article Annexe IV

—

Remettre en état de fonctionnement, modifier tout ou partie d'un système C4.1 - Établir un bilan de performance de tout ou partie d'un système C4.2 - Améliorer les performances d'un système C5.3 - Transmettre les consignes de fonctionnement du système au client

Article ANNEXE II

—

-Les dispositions du présent point s'appliquent à tout pilote ou télépilote, dit participant, effectuant une présentation en vol, un baptême de l'air, un vol à sensation, un vol de largage, un vol de remorquage ou un vol de démonstration à un client à

Article Annexe I

—

- Commande client et/ou de production. - Matériel de détection de corps étrangers. - Équipement et matériel de tronçonnage et d'écorçage. - Matériels de manutention utilisables sans habilitation particulière.

Article Annexe 2

—

Il convient de : - souligner qu'au-delà des destinataires traditionnels, le champ des utilisateurs s'est élargi ; - montrer l'utilité de l'information comptable dans le domaine commercial (par exemple, pour le suivi des comptes clients), dans le domaine

Article 35

—

interdit ; -toute association de joueurs est interdite ; -toute utilisation d'artifices dans le cours du jeu est interdite. 3° Les heures d'ouverture et de fermeture et, le cas échéant, le montant du droit d'entrée. 4° Une information à l'intention des clients

Article 1

—

IFOCOP) III Technicien(ne)d'assistance en réseau informatique 326r 3 ans CFAS institut III Sophrologue 330t 3 ans Conscientia Sarl - Esophro Formation III Délégué pharmaceutique 331w 5 ans Ecole Medcomm III Assistant(e) services et relations client

Page 72 · 1 461 résultats

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