La durée de la situation d'évaluation ne peut être inférieure à la durée de l'épreuve correspondante, passée sous la forme ponctuelle, ni excéder le double de celle-ci. Elle donne lieu à une proposition de note.

Article Annexe

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C O N V E N T I O N ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA FEDERATION DE RUSSIE EN VUE D'EVITER LES DOUBLES IMPOSITIONS ET DE PREVENIR L'EVASION ET LA FRAUDE FISCALES EN MATIERE D'IMPOTS SUR LE REVENU ET SUR LA FORTUNE

LEGIARTI000038745366

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manière satisfaisante et complète une instruction théorique et pratique en vol, dont le programme de base est déﬁni par arrêté, e) Avoir effectué 10 décollages et 10 atterrissages complets de nuit sur avion comme pilote seul à bord, f) Avoir effectué en double

Article Annexe

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Les ressources allouées à ce domaine seront progressivement doublées en moyenne annuelle d'ici 2020. Il sera par ailleurs créé un commandement interarmées de l'espace sous l'autorité du chef d'état-major des armées.

Article Annexe 4 (suite)

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RC9 Hors agglomération, sur une route à double sens, vous suivez un camion à 70 km/h. Quel intervalle de sécurité minimum devez-vous respecter ? RC12-1 Mon camion a un PTRA de 12 t.

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

dispositions de l'article 153, les impôts à la charge de l'entreprise, mis en recouvrement au cours de l'exercice, à l'exception des impôts prélevés par un Etat ou territoire conformément aux stipulations d'une convention fiscale d'élimination des doubles

Article 3

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Cette enceinte sera constituée par un ouvrage en béton précontraint doublé d’un revêtement d’étanchéité interne en acier.

Article Annexe

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Messages de service En cas de services partiels ou de perturbation, l'information doit être fournie par annonce vocale doublée d'une information visuelle. d) Plans de ligne Les plans de ligne doivent être de lecture aisée, avec des inscriptions contrastées

Article Annexe II

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Pour les véhicules immatriculés en double genre, les informations variables portées au recto du procès-verbal de contrôle technique peuvent ne mentionner qu’un seul genre.

Article 18

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Séries doubles, produits infinis. Séries vectorielles (dans un espace de Banach). Convergence normale. Calcul approché de la somme d'une série. 2.

Article 223 a-II-1/10

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Lorsqu'il est proposé d'installer des ponts, des doubles coques ou des cloisons longitudinales qui, sans être étanches, sont de nature à retarder sérieusement l'envahissement de l'eau, il faut tenir compte de la mesure dans laquelle ces dispositions sont

Article 11

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Méthodologie comptable : la comptabilité en partie double ; le jeu des comptes ; le bilan ; les charges et les produits ; le résultat comptable. Cadre conceptuel et normalisation.

Article L3211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 06

Code général de la propriété des personnes publiques

logements dans le délai de cinq ans, soit la résolution de la vente sans indemnité pour l'acquéreur et le versement du montant des indemnités contractuelles applicables, soit le versement du montant d'une indemnité préjudicielle pouvant atteindre le double

Article Annexe 4-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 15 > 39

Code de commerce

Notification à un autre registre en cas de double immatriculation ou d'immatriculation secondaire Mise à jour des renseignements figurant dans les immatriculations principales aux immatriculations secondaires ou reçus d'un autre registre ou répertoire

Article Annexe I

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de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être associé à une capacité de rétention dont le volume doit être au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : Le stockage sous le niveau du sol n'est autorisé que dans des réservoirs à double

Article Annexe

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et pratique dont le programme de base est déﬁni par arrêté, d. avoir effectué 10 décollages et 10 atterrissages complets de nuit sur avion comme pilote seul à bord, e. avoir effectué 5 heures de vol sans visibilité sur avion, f. avoir effectué en double

Article Annexe (Sous-partie K)

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Les avions dont le premier certificat de navigabilité individuel a été délivré à partir du 1er avril 1999 ; m) Lorsque des instruments sont requis en double, cette exigence signifie que chaque pilote doit disposer, lorsque approprié, d'un affichage distinct

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

L3e-A2 : véhicule de la catégorie L3e, autre que L3e-A1, équipé d'un moteur d'une puissance maximale ne dépassant pas 35 kW et d'un ratio puissance/ poids à vide ne dépassant pas 0,2 kW/ kg et non dérivé d'un véhicule équipé d'un moteur de plus du double

Article 1

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. ― Equipements Les véhicules utilisés pour les examens doivent être équipés : ― d'un dispositif de doubles commandes, pédales d'embrayage et de frein pour les véhicules équipés d'un changement de vitesses manuel, seulement la pédale de frein pour ceux

Article Annexe II

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Pour les véhicules immatriculés en double genre, les informations variables portées au recto du procès-verbal de contrôle technique peuvent ne mentionner qu'un seul genre.

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