A... est également le gérant de droit de la SARL La Maison Rose, qu’il est également le gérant et l’unique associé de l’EURL Vision d’Avenir, elle-même associée à 50 % de la SARL La Maison Rose, les 50

[R] était le gérant. 3.

soit en sa qualité de gérant ou de remplaçant ; que M.

[C] sont gérants de la pharmacie de la Liberté à [Localité 4].

[...] , a formé le pourvoi n° Y 19-17.462 contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2019 par la cour d'appel d'Amiens (chambre économique), dans le litige l'opposant à la société [...], société d'exercice libéral

1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 17 juillet 2025 par laquelle l'autorité consulaire française à Beyrouth (Liban

CENTRE D'AFFAIRE MEDICAL, Société à Responsabilité Limitée au capital de 76 500 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY, sous le numéro 400 326 815, représentée par son gérant

fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR limité à 10 000 euros le montant de la prestation compensatoire due au mari d'une femme divorcée à son profit ; AUX MOTIFS QUE Madame X..., expert-comptable est gérante

par la cour d'appel de Paris (3ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société civile immobilière NOVA PARK, dont le siège social est sis à Paris (8ème), ..., prise en la personne de son gérant

domiciliés tous deux [Adresse 2], 3°/ à la société le Camping les Pommiers, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société Gojon et Couvert notaires, société d'exercice libéral

ÉCONOMIQUE, DU 2 AVRIL 2025 1°/ La société Architecture Laurent Vié, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Lionel Vié et associés, société d'exercice libéral

Monsieur [U] n'ayant pas constitué avocat et ayant été assigné selon les dispositions de l'article 659 du code de procédure civile, - Monsieur [U] avait acquis un fonds de commerce de papeterie librairie

[N] [O] et Mme [H] [M] co-gérants ; qu'elle correspond aux statuts qui prévoient, dans leur article 17, que chaque gérant a droit à un traitement fixe ou proportionnel déterminé par décision collective

[V] [I] était le gérant majoritaire de la SARL [7].

. *********** Vu l'appel interjeté le 14 avril 2016 par [M] [W], [N] [L], [I] [Y], [F] [E], [L] [O] et la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Bio-Optima d'une ordonnance rendue

X..., gérant de la SCI Le Marchais Platte (la SCI) et de la société La Tresve, a vendu à Mme Y... une maison d'habitation dont il était propriétaire ; que dans la nuit du 20 au 21 janvier 2003, un immeuble

plusieurs SCI familiales, dont la SCI Eden Park, anciennement Niaoulis, propriétaire d'un bien immobilier à Garons (30), qui louaient ou avaient loué des locaux aux structures dont il a admis être le gérant

ou ancien gérant, M.

une bibliothèque puis prêté par elle équivalant potentiellement à plusieurs exemplaires qui ne seront pas achetés en librairie ; Qu'une solution de compromis devait, dès lors, être trouvée afin de

Comparante Assisté de Me Jérémie X..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0177 INTIME Groupement SHEARMAN & STERLING LLP représenté par son associé gérant, Monsieur Emmanuel Y...