Lorsque la séance a été reportée en application de l'article 14, le délai mentionné à l'alinéa précédent est prolongé d'une durée égale à celle du report.

Article Instruction technique IGH

—

Ce même dispositif permet l'élimination rapide des fumées introduites lorsqu'il est utilisé pour un passage continu et prolongé de personnes.

LEGIARTI000043842298

—

catégorie de dépôt de sang ou à un changement de locaux Article R. 1221-20-4 Quatre mois Renouvellement de l'autorisation préalable à la mise sur le marché d'un produit thérapeutique annexe Article R. 1261-5 Quatre-vingt-dix jours, qui peut être prolongé

LEGIARTI000037521271

—

. - Préambule La greffe d'organes prolonge la vie ou améliore la qualité de vie de nombreux malades. Les greffons prélevés sur des personnes décédées sont une ressource inestimable et rare.

Article 226-1.02

—

L'intersection du prolongement de la partie inférieure de l'extérieur du bordé et de l'axe du navire, pour les navires dont la coque est en matériau autre que le bois ou le métal. 15.

LEGIARTI000028906519

—

Il peut être prolongé pour une durée au maximum égale à un an par tacite reconduction. La signature du présent contrat ne peut avoir pour conséquence que le médecin conclue des contrats de PTMG pour une durée totale supérieure à deux ans.

LEGIARTI000047982976

—

. - au moins un jour dans l'année ; 3° Parcours professionnel Nombre de titularisations, prolongations de stage et refus de titularisation à l'issue d'un stage, par sexe. - un avancement d'échelon ; Nombre d'agents promouvables au choix pour un avancement

Article Annexe I

—

adaptées de manière : - à assurer l'apport des éléments utiles aux sols ou aux cultures sans excéder les besoins, compte tenu des apports de toute nature, y compris les engrais, les amendements et les supports de culture ; - à empêcher la stagnation prolongée

Article Annexe II

—

Toutefois, cette durée peut être prolongée dans le cas d'événements extérieurs au centre survenant du fait : - des règles de circulation routière ou ferroviaire les week-ends, jours fériés et veilles de jours fériés ; - du retard des navires ; - des limites

Article Annexe (suite)

—

(ii) Prolongation du contrat type Le titulaire soumet pour avis aux ministères chargés de l'application des articles R. 543-53 à R. 543-65 du code de l'environnement, préalablement à tout engagement, la clause spécifique permettant, le cas échéant, la

Article Annexe

—

Le contrat apparaît comme le prolongement naturel de la personne juridique en tant qu'il constitue l'un de ses modes d'expression et d'action dans la société : - Le(s) contrat(s) : diversité et unité.

Article Français (suite)

—

L'échange à plusieurs interlocuteurs prolonge le travail sur le dialogue. S'ajoute alors la dimension particulière des tours de parole : partage équitable de la parole, régulation des monopoles, etc.

LEGIARTI000047771813

—

90 ans à compter de la date de naissance du militaire 3.1.4 Actes d'engagement (active et réserve) 130 ans à compter de la date de naissance du militaire 3.1.5 Documents relatifs au renouvellement et/ ou prolongation

Article Annexe préambule

—

Des activités de lecture et d'écriture peuvent opportunément prolonger certains moments d'écoute sélective et réciproquement.

LEGIARTI000022043451

—

Ces recommandations temporaires peuvent être modifiées ou prolongées, selon le cas, notamment après qu'il a été établi qu'une urgence de santé publique de portée internationale a cessé, après quoi d'autres recommandations temporaires peuvent être publiées

Article Annexe I

—

En cas de panne prolongée d'un moyen de mesure, l'exploitant en avise le DSND.

Article Annexe

—

Lorsque le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié, le délai est prolongé jusqu'à la fin du premier jour ouvrable qui suit, à minuit. 3. 2. 5.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Le syndrome fémoro-patellaire se définit par une douleur antérieure avec instabilité survenant à la descente des escaliers et par une douleur à la position assise prolongée : le signe de Smillie reproduit la gêne alléguée : - post-contusif : jusqu'à 3

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Les systèmes oculaires de ces équipements de protection individuelle possèdent un degré de neutralité optique compatible avec la nature plus ou moins minutieuse ou prolongée des activités prévisibles de l'utilisateur.

Article 41

—

autres personnes publiques ; 3° A des congés de longue maladie d'une durée maximale de trois ans dans les cas où il est constaté que la maladie met l'intéressé dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions, rend nécessaires un traitement et des soins prolongés

Page 72 · 1 514 résultats

← Précédent Suivant →