Avel, conseiller rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités

Renard-Payen, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Bignon, conseiller référendaire rapporteur, M. Bouscharain, conseiller, M.

La Cour était composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Monsieur Vincent PELLEFIGUES, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller qui en ont délibéré.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par Me Blondel, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X...

Y..., conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

BELIERES, conseiller J.C. BARDOUT, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : S. A... MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.

BELIERES, conseiller J.C. BARDOUT, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : S. A... MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour Mme X...

Rémery, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Fevre, conseiller rapporteur, Mme Vaissette, conseiller, M.

Jacques Z..., demeurant ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit de : 18/ La société anonyme d'économie mixte de

faisant fonction de Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Patricia IBARA, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé

Ils allèguent que la banque a également manqué à son devoir de mise en garde et de conseil, alors que M [O] avait sollicité conseil auprès de son conseiller bancaire à propos de sa stratégie patrimoniale

GAUMET, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : E. VET, conseiller faisant fonction de président de chambre P.

Mornet, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Valérie GERARD, Président de chambre, magistrat rapporteur Madame Françoise PETEL, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller qui en ont délibéré.

Plus particulièrement, il appartient au propriétaire d'un étang, dans le cadre général d'un devoir de prudence élémentaire, d'abord d'aviser son voisin de l'opération pour permettre à celui-ci de surveiller

à vérifier les motifs des séjours effectués à l’étranger et la perte de sa résidence régulière en France ; - la caisse d’allocations familiales des Alpes de Haute-Provence a manqué à son devoir d’information

D'une part, l'appelante soutient n'avoir commis aucun manquement à son devoir de conseil à l'égard de la SARL Duho immobilier.