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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
67f8a8a9a5ae27812390df1d
10 avril 2025
10 avril 2025
LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 INTIMÉS Monsieur [R] [S] [Adresse 2] [Localité 5] et Madame [V] [S] [Adresse 2] [Localité 5] Tous deux représentés par Me Jacques-Alexandre
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2301472_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Aucun élément du dossier ne permet de tenir pour établi que cet entretien n'aurait pas été mené dans des conditions garantissant la confidentialité.
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872aa
28 octobre 2004
28 octobre 2004
MOTIFS DE LA D CISION QUELQUES PR CISIONS SUR LES FAITS Alexandre CALDER est consid r comme tant l'un des grands novateurs du vingtime sicle dans le domaine des arts plastiques et surtout de la sculpture
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163f88e52184c47dc90bb06
25 novembre 2009
25 novembre 2009
P. 394, plaidant pour pour la SCP Simon TAHAR - Barbara ROSNAY-VEIL Monsieur [G] [P] [Adresse 4] [Localité 12] représenté par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5dd
13 mai 2008
13 mai 2008
composé (e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Madame Claude FOURNIER, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01338
30 mai 2012
30 mai 2012
d'agence Aurélien E..., responsable d'agence * Alexia Z..., chef d'équipe, responsable de tournée, ayant travaillé sous les ordres de Delphine X... de 2003 à 2006, Cédric MEA, responsable d'agence • Alexandre
Source officielle1ère chambre
DTA_2007759_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
D B, professeur d'hôtellerie au lycée Alexandre Dumas, a été placé d'office en congé de longue maladie à compter du 27 avril 2016.
Source officielleChambre civile 1-6
67f8a23240b8f5486fedd921
10 avril 2025
10 avril 2025
déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Juillet 2024 par le Juge de l'exécution de VERSAILLES N° RG : 23/05542 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 27.03.2025 à : Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd8857f
13 juin 2006
13 juin 2006
Il n'y a pas lieu de tenir compte du mandataire social, dès lors qu'il n'est pas lui-même titu- laire d'un contrat de travail.
Source officiellePCP JCP fond
677ecfeab01eea4cf01a434a
8 janvier 2025
8 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Alexandra BOISSET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elodie SCHORTGEN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63c256990bfda47c9007606f
13 janvier 2023
13 janvier 2023
l'affaire a été débattue le 20 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Valérie GUILLAUDIER, Conseillère faisant fonction de Président, chargée du rapport et Alexandra
Source officielleChambre de la famille
69c43717cdc6046d47f268ce
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Dans le cadre du régime légal, le juge n’a pas à tenir compte de la part de communauté revenant à chaque époux.
Source officielle1ère chambre
680b1a552364a383b77474c0
24 avril 2025
24 avril 2025
jugement du tribunal judiciaire de Toulon en date du 13 février 2023, N°19/05649 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Gentilini, conseillère faisant fonction de présidente, et Mme Alexandra
Source officielle1ère chambre
6a167fc3cdc6046d47111469
21 mai 2026
21 mai 2026
DU 07 MAI 2026 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 16 septembre 2024, N°23/01038 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Alexandra
Source officielle4eme Chambre Section 2
6883105680821d9a1906fd0f
24 juillet 2025
24 juillet 2025
RANDAZZO CONFIRMATION Grosses délivrées le à Me PEREZ SALINAS Alexandrine Me Gilles SOREL Copies certifiées conformes délivrées
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0204JUD006085815
4 février 2020
4 février 2020
In the case of Alexandru Marian Iancu v.
Source officielle7ème chambre
DTA_2104150_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Il n'appartient notamment pas au juge, pour déterminer cette indemnisation, de tenir compte de la circonstance que l'aide a été ou pourrait être apportée par un membre de la famille ou un proche de la
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6364bbd8e405357f749eab87
3 novembre 2022
3 novembre 2022
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Monique CHAULET, conseillère Madame Catherine LEFORT, conseillère Greffière : Mme Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6364bbdde405357f749eab8d
3 novembre 2022
3 novembre 2022
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Monique CHAULET, conseillère Madame Catherine LEFORT, conseillère Greffière : Mme Alexandra
Source officielleChambre Commerciale
6319879551eeae4f1309d354
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Greffier lors du prononcé ENTRE : La société NORBA ENERGIES (SAS) [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : la SELARL KOTARSKI, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me Bernard ALEXANDRE
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