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36 020 résultats pour « Angélique LE JEUNE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01961

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Jean-claude Z..., - M.

Source officielle
CC

civ1

613723a2cd5801467740c4b7

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Jean-Pierre Ancel, conseiller rapporteur, M. Durieux, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

éboutés de leur demande dirigéec/M. et Mme X

61372271cd580146773fd0d9

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Jean-Claude A..., 2 / Mme Z..., Andrée, Rouvet, épouse Garcette, demeurant ensemble ...

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008088918

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Jean-Claude A..., ; M. Yves B..., ; Mme Caroline C..., ; M.

Source officielle
CC

civ2

6137210ccd580146773f08e9

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

Jean-Pierre, à Vivario (Corse), 4°) Madame Y... Marie-Angélique épouse Z..., demeurant à Vivario (Corse), 5°) Madame Z... Marie-Estelle, demeurant à Vivario (Corse), 6°) Monsieur Z...

Source officielle
CC

civ2

61372267cd580146773fca83

Cassation

29 mai 1995

29 mai 1995

Jean-Antoine C..., demeurant à Listincone, Aléria (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1995 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale, au profit : 1 ) de Mme

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162f3be24fee0dd3d006073

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Il est soumis aux dispositions de l'accord d'entreprise de réduction du temps de travail de juin 1999 ayant prévu une annualisation du temps de travail.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100209

Cassation

20 février 2008

20 février 2008

Jean de Y... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e800

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

Par acte du 28 mai 2009, il a été fait commandement de payer à mademoiselle Angélique Y....

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025449329

Admin. suprême

22 février 2012

22 février 2012

universitaire de Lille a été condamné à verser à la caisse primaire d'assurance maladie d'Armentières en remboursement de ses débours correspondant à la prise en charge des frais exposés en faveur du jeune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4fa

Appel

20 décembre 2006

20 décembre 2006

délivré pour la date du 31 décembre 2001, et après expertise judiciaire ordonné par jugement avant dire droit du 20 avril 2004, a rejeté sa demande de déplafonnement du loyer et a fixé à la somme annuelle

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001410_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

C G et Mme I G étaient en cours d'installation, ils ne pouvaient pas prétendre au bénéfice de la priorité réservée aux jeunes agriculteurs bénéficiant de la dotation d'installation des jeunes agriculteurs

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a52689

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Si, comme le soutiennent les sociétés Angelo Meccoli et Cie et Meccoli Elec, des bulletins de salaire de M.

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcb6aecdc6046d4711a684

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jean-Loup COUTURIER, Président de l'audience, M. Aymeric CAUVEL DE BEAUVILLE et M.

Source officielle
CC

cr

Angers, du 5 mars 1992, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Yves Z

6079a8509ba5988459c4c933

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Jean-Yves, - la caisse primaire d'assurance maladie du Maine-et-Loire, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, du 5 mars 1992, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Yves

Source officielle
CC

civ1

613722cecd58014677401bb8

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

Ancel, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Thierry, Renard-Payen, Chartier, Durieux, Mme Bénas, M. Guérin, conseillers, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69614d3dcdc6046d47c58580

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

née le 10 Août 1935 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Jean-Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8c8

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

Jean-Louis X...

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026011165

Admin. suprême

11 juin 2012

11 juin 2012

enregistrée le 9 mars 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par les communes de Hiers-Brouage, Bourcefranc-Le-Chapus, La Gripperie-Saint-Symphorien, Marennes, Moëze, Saint-Jean

Source officielle
CA

3e Chambre A

6163874f947dd77ae6de0421

Appel

29 octobre 2010

29 octobre 2010

EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND SUR RENVOI DE CASSATION DU 29 OCTOBRE 2010 N° 2010/344 Rôle N° 09/18825 N° 05/17213 (Joint) Synd. de copropriété RESIDENCE PARK BAIE DES ANGES

Source officielle

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