Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000036999859
6 mars 2018
6 mars 2018
ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES CHANEL PARFUMS BEAUTE
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2509904_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
regardée comme demandant au tribunal d’annuler l’arrêté du 16 septembre 2025 par lequel le maire de la commune du Bourget-du-Lac lui a refusé, au nom de l’Etat, l’autorisation d’aménager son institut de beauté
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2408155_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Elle soutient que : - son activité rentre dans la nomenclature " Soins de beauté dont le modelage esthétique de bien-être et de confort sans finalité médicale 96,02 B. " qui lui ouvre droit à l'exonération
Source officiellecr
61372699cd58014677426e84
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Z... était très lié à ses beaux-frères Maxime et Laurent G...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69d73c6ccdc6046d479b802c
8 avril 2026
8 avril 2026
Cette ordonnance a été signifiée le 7 août 2025 à Mme [K] [M], et le 2 septembre 2025 à la société EDENLAB BEAUTY.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042525927
15 septembre 2020
15 septembre 2020
ISA'NAÏS BEAUTE accord d'entreprise relatif au dispositif APLD 12-09-2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048576360
4 décembre 2023
4 décembre 2023
ACCORD CHANEL PARFUMS BEAUTE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2024
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2207471_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2022, la société CV Beauty, représentée par Me Matsounga, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des articles
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048576362
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Accord CHANEL Parfums Beauté relatif au versement de la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053932102
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail et le droit à la déconnexion au sein de la société Kering Beauté
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049850407
27 juin 2024
27 juin 2024
MyFlex@RETAIL PARFUMS BEAUTE Accord relatif à l’organisation du travail en boutiques CHANEL SAS Europe
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9b
1 décembre 2015
1 décembre 2015
No 14/05712 AFFAIRE : SA BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL C/ SARL CONDITIONNEMENT PARFUMS PRODUCTION- C.P.P.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044378996
28 janvier 2021
28 janvier 2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DES FORFAITS ANNUELS EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE LUXE, ART, BEAUTE ("BY TERRY")
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051467149
8 avril 2025
8 avril 2025
ACCORD RESPONSABLE D'ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES EN FIN DE CARRIERE ET DE FLEXIBILITE DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL DES SITES CHANEL PARFUMS BEAUTE DE L'OISE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043404850
31 mars 2021
31 mars 2021
Accord Responsable d'accompagnement des salariés en fin de carrière et de flexibilité de l'organisation du travail des sites Chanel Parfums Beauté de l'Oise
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044347752
3 juin 2021
3 juin 2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE (JJSBF)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043607286
1 avril 2021
1 avril 2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DE JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE (JJSBF)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043755219
17 février 2021
17 février 2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE TELETRAVAIL AU SEIN DE JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE (JJSBF)
Source officielle19e chambre
650d31c371dfcd831820173e
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Vos propositions stratégiques intitulées simplement « la marge de la Beauté » et « la Beauté plurielle » ne sont pas des concepts stratégiques, ou alors des concepts pas assez travaillés et développés
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f9
27 avril 2012
27 avril 2012
G : 10/ 00619 LA SARL BEAUTY ISLAND X... C/ Y...
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