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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137210acd580146773f07a7
25 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur MANA Z..., domicilié à Beziers (Hérault), ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1986
6137213dcd580146773f2280
10 juillet 1990
Eric X..., demeurant 6, place des Halles à Agde (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 7 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Béziers (section industrie), au profit de M.
613720bacd580146773ede42
7 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Lucie Y..., demeurant à Béziers (Hérault), ..., 2°/ M.
61372322cd58014677405daf
15 octobre 1998
Champeau, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1996 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Béziers
613721bacd580146773f6959
27 mai 1992
le 6 juin 1989 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale, section B), au profit de la société à responsabilité limitée Leader Coiffure, dont le siège est ZAC de Montimaran, Géant Casino à Beziers
61372686cd580146774263e9
Marchand, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1996 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Béziers
6137223acd580146773fb405
6 octobre 1994
Norbert X..., demeurant ... à Cap d'Agde (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1991 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de l'URSSAF de Béziers, dont le siège
613721f4cd580146773f901b
13 mai 1993
(Maroc), rue Bénie Ouaklane n8 2, Passe du Four, en cassation d'une décision rendue le 3 juillet 1990 par la Commission nationale technique, au profit de la caisse primaire d'assurance maladie de Béziers
Avis
CADA:20091401
16 avril 2009
Monsieur T. a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 mars 2009, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Béziers
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2516795_20251006
6 octobre 2025
B... du centre pénitentiaire de Vendin-le-Vieil, dans le département du Pas-de-Calais, vers le centre pénitentiaire de Béziers, dans le département de l’Hérault. Par la présente requête, M.
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:482742.20240306
6 mars 2024
Vu la procédure suivante : La société Auto Dépannage Service a demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner la commune de Béziers à lui verser, à titre principal sur le fondement du contrat
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210086
2 février 2023
Adresse 7], 2°/ Mme [W] [V], domiciliée [Adresse 5] (Israël), ont formé le pourvoi n° Q 21-10.332 contre le jugement d'adjudication rendu le 16 octobre 2001 par le tribunal de grande instance de Béziers
Chambre commerciale
66a099072be3e083f4fad4d0
23 juillet 2024
substituant Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/012895 du 11/10/2021 accordée par le bureau d'aide
1ère chambre
DTA_2304670_20260409
9 avril 2026
, représenté par Me Colmant, demande au tribunal d’annuler la décision du 9 juin 2023 rejetant sa candidature au poste de classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) Espagnol au lycée Henri IV de Béziers
DTA_2304719_20260409
DTA_2102935_20221222
22 décembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 29 juillet 2021 et 14 mars 2022, la commune de Béziers, représentée par son maire, conclut au rejet de la requête.
4ème chambre
DTA_2104686_20230309
9 mars 2023
1er juin 2022 et le 1er septembre 2022, la société par actions simplifiée ARANEA, représentée par la SCP SVA, demande au tribunal : 1°) l'annulation du contrat conclu entre le centre hospitalier de Béziers
5e chambre civile
67875248fc8e837eda8a617c
14 janvier 2025
répertoire général : N° RG 22/00326 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PJAV Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 DECEMBRE 2021 TRIBUNAL JUDICIAIRE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE BEZIERS
DTA_2400780_20260312
12 mars 2026
Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Senanedsch représentant la société Gecco et celles de Me Lamy, représentant le centre hospitalier de Béziers.
2e chambre civile
68e89640f14914fb075ebcc9
9 octobre 2025
Laurence SENDRA, Greffier, Vu la déclaration d'appel en date du 4 septembre 2025 formée par la société SABOULARD VALORISATION contre l'ordonnance du 28 avril 2025 rendue par le tribunal de commerce de Béziers
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