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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f5d904cdc6046d4750ee08

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5d923cdc6046d4750effb

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5de57cdc6046d4751610a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5df11cdc6046d475170ad

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5df40cdc6046d475173a5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5df67cdc6046d47517620

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5f91acdc6046d475394ae

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL N°5

69abca62cdc6046d47ceb0e5

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Bruno CAIRE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL N°5

69ac7ef0cdc6046d47df775b

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Bruno CAIRE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL N°5

69ac8086cdc6046d47df8ed4

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Bruno CAIRE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68354c9f41b4a069865d0413

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

sociétés de TARBES sous le numéro 443 713 896, prise en la personne de son gérant, Monsieur [L] [I],, représentant : Me Harold ALOS, avocat au barreau de TARBES c) Monsieur [K] [E], représentant : Me Bruno

Source officielle
CC

civ3

60794c479ba5988459c45170

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Bruno X..., l'arrêt attaqué (Paris, 12 juillet 1988) retient que, par suite de la publication de l'arrêté ministériel du 8 octobre 1987 admettant comme au moins équivalent au brevet professionnel agricole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8fbd3db21cbdd8b5db

Appel

26 septembre 2002

26 septembre 2002

FOCHI et Maître Bruno X..., ès qualités, soutiennent que l'éventuelle créance de dommages et intérêts de la S. N. C.

Source officielle
CC

cr

6079a82d9ba5988459c4bfa6

Cassation

29 février 1988

29 février 1988

Bruno, A... Joël et B...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10877

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

dans le cadre d'une relation intime relevant de la sphère privée des intéressés ; de sorte qu'en décidant, en l'espèce, que Monsieur Y... avait été victime de harcèlement sexuel de la part de Monsieur Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

MARRAUD-COURTUREc/Consorts X

6253c905bd3db21cbdd8708d

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

le 20 novembre 2001 par le du tribunal de grande instance de DINAN, Y ajoutant, Condamne M COUR M..., Mme D..., M Louis X..., Mme E..., M Hubert X..., Mme LE GA N..., M Alain X..., Mme G..., M Bruno

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301434

Cassation

17 décembre 2015

17 décembre 2015

. ne conteste pas que ces photographies représentent la parcelle litigieuse et sa clôture ; qu'il est constant que le propriétaire est en droit de clôturer son fonds, droit que ne remet pas en cause Bruno

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00267

Cassation

3 février 2010

3 février 2010

X... doit passer cadre au 1er janvier 2005 ; qu'il stipule une clause de non-concurrence pendant une durée d'un an, sur le secteur de Bruno X..., assortie d'une contrepartie financière mensuelle, selon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d3f

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Bruno X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbca

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Bruno X... C/ Mme Sylvie Y...

Source officielle

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