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4 238 résultats pour « Emmanuel Pire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

69d7497fcdc6046d479cf1fb

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

APPELANT Monsieur [L] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Clotilde LESTELLE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Pierre DANJARD, avocat au barreau de TOULON INTIMEES

Source officielle

Page 73 sur 212

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Créations

PIRES RODRIGUES, Lucas, Emmanuel

SIREN 933202871Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

23/10/2024

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Radiations

Riom Courtage immobilier, PIRES, Adrien, Emmanuel

SIREN 883222382Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

02/10/2023

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Radiations

PIRES, Pierre Emmanuel

SIREN 911397339Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

26/04/2023

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Créations

PIRES, Pierre Emmanuel

SIREN 911397339Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

20/03/2022

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Créations

PIRES FIGUEIREDO, José, Emmanuel

SIREN 891804353GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

13/12/2020

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69d759b8cdc6046d479e36a5

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DE la Sté SOCIETE D'INSTALLATION D'ENTRETIEN ET DE DEPANNAGE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Monsieur Christian LALLE, Madame Emmanuelle

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69dfde70cdc6046d475de72b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

par Me Catherine LABUSSIERE BUISSON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1889 DÉFENDEUR Monsieur [J], [O], [S] [L] demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Emmanuelle

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66390793d94801f110a46521

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

EGIDE ès qualité de liquidateur de Monsieur Jean, Pierre [K], Entrepreneur Individuel immatriculé au SIREN sous le numéro 342 714 813, dont le siège social se situe [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 9]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86891

Appel

20 mai 2003

20 mai 2003

Nä 02/00924 AFFAIRE : Emmanuel X... Odile Y... épouse X... Z.../ Brigitte A... épouse B...

Source officielle
CA

16e chambre

615e0d87c25a97f0381f4db8

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Jugement rendu le 1er Mars 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 08/10772 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6e6

Appel

31 août 2011

31 août 2011

représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Louis BUJOLI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Madame Emmanuelle X... épouse A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01899

Cassation

29 septembre 2009

29 septembre 2009

ont été effectivement intégrés dans le processus de recrutement de la société CORSAIR ; que Sylvie C... épouse D..., Karine E..., Alain B..., Laurent F..., Julie G...épouse H..., Jean-Philippe I..., Pierre-Emmanuel

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007643895

Admin. suprême

22 octobre 1975

22 octobre 1975

PIERRE , XI... JOYCE , CILIA XB... , XL... JEAN , XA... ABDELAZIZ , XG... MARIO , P... DOMINIQUE , F... CHRISTIAN , XD... CHRISTIAN , XH... BERNARD , H... FRANCOIS , K...

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d0c3fdcdc6046d47134442

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[W] [T], demeurant [Adresse 4] et encore [Adresse 5] Partie défenderesse : assistée de l'Association JR ASSOCIES, Me Arnaud ROUILLON, Avocat (R118) et comparant par Me Emmanuel ESCARD de ROMANOVSKY, Avocat

Source officielle
CC

comm

61372157cd580146773f2fa1

Cassation

29 janvier 1991

29 janvier 1991

Emmanuel X..., demeurant 22, cours Pierre Puget, Marseille (Bouches-du-Rhône), ès qualités de syndic de la liquidation des biens commune de la société anonyme Manufacture provençale de matières plastiques

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68decc676af9fd1f8095622b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

REFERE PRESIDENT : Madame Anne MAUCHAMP GREFFIER : Madame Sandrine TACHET DEMANDERESSE Madame [Y] [K], demeurant 183, impasse Dalibouil - Le Lion d’or - 24540 MARSALES représentée par Me Pierre-emmanuel

Source officielle
TJ

JLD

69656b48cdc6046d47122634

T. Judiciaire

10 janvier 2026

10 janvier 2026

Le procureur de la République le 10 Janvier 2026 Le greffier Débats à l'audience du 10 Janvier 2026 Décision du 10 Janvier 2026 Nous, Emmanuelle MAILLARD, Vice-présidente délégué(e) pour le contrôle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a36d23cdc6046d471561a5

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Jean-Christophe GUINDON * Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET Greffier : Madame Marine DESSAUX En la cause de CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE (ASS) [Adresse 1] 09 représentée par Maître Pierre

Source officielle
CA

Chambre civile

64534cab37f394d0f8f665bf

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Judiciaire de Fort-de-France, en date du 15 Septembre 2022, enregistré sous le n° 11-20-000277 ; APPELANT : Monsieur [L] [X] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Georges-Emmanuel

Source officielle
CA

Référés Civils

6305bf3936772dc563366376

Appel

23 août 2022

23 août 2022

société CANDELON, SARL inscrite au RCS de Auch sous le n°419 392 675, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab82dcdc6046d478a1df3

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Pierre DUCHENE et M. Emmanuel SAGE, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, Greffier associé. Le Ministère Public, avisé de la procédure.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1a492cdc6046d474e2f0a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 13 mai 2023, Maintient en qualité de Juge-Commissaire Madame Christiane CHEVALIER et en qualité de Juge-Commissaire Suppléant Monsieur Jean Pierre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1b993cdc6046d47529165

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi huit janvier deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean Pierre BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur

Source officielle
CA

Chambre sociale

66ab2519ba731fad7dd35462

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

D'APPEL DE LIMOGES Chambre sociale ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 31 JUILLET 2024 (Dessaisissement par désistement) ENTRE : Monsieur [W] [V], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Emmanuel

Source officielle