. # Fred Pfloeschner gegen Kommission der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft. # Rechtssache 52-64.

. # Fred Bauer gegen Kommission der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft. # Rechtssache 12-65.

X..., Géraldine a repris le "flambeau " avec sa mère et son frère car il s'agit d'une activité très lucrative.

.; que divers détournements furent identifiés du chef de chacun des intéressés; qu'Antonio X..., frère de Giuseppe X..., avait de son côté créé en octobre 1990 une association dénommée "mémoire vivante

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA Société BRUNSCHWIG FRERES, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 3 juillet 1997, qui, dans

Nicole X... a détourné des fonds qui lui avaient été remis dans le cadre d'un mandat salarié et dont la gestion lui avait été confiée afin d'en faire un usage déterminé, puisqu'elle les a versés à son frère

mesure d'obtenir un emploi stable correspondant au niveau du baccalauréat, du fait de son absence de prédispositions pathologiques, de son niveau intellectuel et du niveau professionnel de ses deux frères

aux persécutions dont sa famille a fait l'objet et d'autre part, qu'il envisage de quitter la France, seul pays lui ayant accordé l'asile ; qu'il ajoutait demeurer au domicile de ses parents avec ses frères

J..., la raison pour laquelle ce dernier n'a pas indiqué aux enquêteurs que l'exposant et son frère figuraient dans son répertoire téléphonique sous des pseudonymes, les raisons de son départ pour le Maroc

reçues sous la foi du serment ; "alors qu'aux termes de l'article 335 du code de procédure pénale, ne peuvent être reçues sous la foi du serment les dépositions des ascendants, des descendants, des frères

sexe en érection dans la bouche ; qu'ainsi sont caractérisés des actes de pénétration sexuelle sous la contrainte ; que la jeune femme a été estimée crédible par le premier expert ; que son demi-frère

volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours commises par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice ; " aux motifs que Denis Y..., beau-frère

doivent motiver cette interdiction par des énonciations très précises et circonstanciées ; qu'au cas d'espèce, dans son mémoire d'appel, Eric A... demandait simplement à être autorisé à se rendre chez son frère

faits ; qu'une présentation a encore été organisée au cours de laquelle Mme Z... l'a, une nouvelle fois, reconnu formellement, ajoutant qu'elle ne pouvait en aucun cas confondre son agresseur avec le frère

se trouvaient à sa proximité, outre un chien muselé dont l'intervention n'a pas été jugée nécessaire par son maître, élément supplémentaire de nature à relativiser la menace présentée par cet homme frêle

acharnement certains) compréhensible même si l'accusation de vol peut être considérée comme suspecte eu égard au contexte de cette affaire, à la qualité de concurrent de l'accusateur et à son état d'ex-beau-frère

une fellation avec éjaculation, alors qu'elle était âgée de 5 ans ; qu'elle avait pu déterminer le jour des faits, car sa mère était partie passer son permis de conduire, son père les gardait, son frère

FRERES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 18 février 1997, qui, pour exécution de travaux sans permis de construire, a condamné le premier à

X... caresser leur frère sur le sexe au domicile familial ou pendant les vacances ; que les affirmations des victimes, en particulier celles d'B... et C...

Z... ainsi que de son frère et de l'épouse de ce dernier font apparaître que Mme Z... est revenue à son domicile le 31 janvier 1986 vers 6 heures 10 en présentant diverses contusions ; qu'au surplus, entre