Codes de loi français

Article Annexe

Ces espaces peuvent être bruyants, poussiéreux, salissants et exigus, éclairés à la lumière artificielle.

LEGIARTI000043638059

client et participer à la fidélisation de la clientèle 9 Mettre en place et animer des actions de promotion de produits et de services 10 Organiser l'activité des personnels 11 Suivre et accompagner l'équipe 12 Aménager et gérer les espaces

Article L422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 07 > 81

; 5° Au financement d'actions de prévention des accidents en montagne conduites par des organismes compétents en la matière, et notamment par les sociétés de secours en montagne ; 6° Aux dépenses d'équipement et de mise en valeur touristique des espaces

Article L110-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 53

I. - Les espaces, ressources et milieux naturels terrestres et marins, les sons et odeurs qui les caractérisent, les sites, les paysages diurnes et nocturnes, la qualité de l'air, la qualité de l'eau, les êtres vivants et la biodiversité font partie du

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 53

Action : prévention des risques technologiques et des pollutions. 181-02 Action : prévention des risques naturels. 181-03 Action : gestion des crues. 153 Programme : gestion des milieux et biodiversité. 153-03 Action : développement du réseau des espaces

Article 156 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 09 > 98

ou professionnel ne sont pas considérés comme affectés à l'habitation ; 2° Ou lorsque le monument a fait l'objet d'un arrêté de classement en tout ou en partie au titre des monuments historiques et est affecté au minimum pendant quinze années à un espace

Article Annexe Ib

VENDRE des prestations C1-3.1 Valoriser les produits C1-3.2 Valoriser les espaces de vente C1-3.3 Mettre en œuvre les techniques de vente des mets et des boissons C1-3.4 Proposer des accords mets - boissons ou boissons - mets C1-

Article Annexe I

de coupe, de coiffage et d'entretien de postiches et de perruques Fidélisation et développement de la clientèle • Création et exploitation du fichier clients Présentation des produits et des services • Organisation et mise en valeur des espaces

Article Annexe

Thèmes généraux Question obligatoire (A) et sujet d'étude au choix (B) Notions Commentaire I - Les relations internationales (10-12 h) A - Le jeu des puissances dans un espace mondialisé de 1945 à nos jours Guerre froide A - On étudie

Article 223 a-II-2/08

Les diffuseurs doivent être placés en hauteur et espacés de façon à assurer un débit moyen d'au moins 5 l/m 2 Les diffuseurs sont placés aussi loin que possible de poutres ou autres objets susceptibles de gêner les projections d'eau et dans des positions

Article 223 a-II-2/12

Dans les espaces où des produits d'hydrocarbures peuvent pénétrer, la surface d'isolation doit être étanche aux hydrocarbures ou vapeurs d'hydrocarbures. NAVIRES NEUFS DES CLASSES A, B, C ET D : 8.2.

Article Annexe V

de diamètre < à 800 mm : espacement de 200 mètres ; Balisage de signalisation maritime : - bouées de diamètre < à 800 mm : espacement de 200 mètres ou aux points durs d'un chenal ; Balisage latéral (conique ou cylindrique) et marques spéciales :

Article Annexe I

Espace protégé : espace dans lequel les personnes sont à l'abri des effets du sinistre. Il est constitué soit par un escalier encloisonné, soit par une circulation encloisonnée. Les cellules adjacentes constituent également des espaces protégés.

LEGIARTI000045077360

Consultation des instances de concertation en matière d'espace aérien Lorsque la procédure comprend de nouvelles trajectoires aux instruments en espace aérien de classe G, l'organisme porteur de projet la soumet à la direction interrégionale de la sécurité

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

b) Système d'assainissement situé dans la bande littorale de cent mètres prévue à l'article L. 121-16 du code de l'urbanisme, dans la bande littorale prévue à l'article L. 121-45 de ce code, ou un espace remarquable du littoral prévu à l'article L. 121

Article 1

ENQUÊTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL Institut national de la statistique et des études économiques Direction régionales Aquitaine et Midi-Pyrénées Enquête Aéronautique - espace : enquête annuelle auprès des établissements sous-traitants, fournisseurs

Article Annexe 226-4.A.1

Au passage des cloisons et des ponts isolés, le câble électrique doit être séparé de la mousse par une tôle ou un conduit en acier et un espace convenable doit être aménagé entre la mousse et la tôle ou le conduit de protection.

Article Annexe I

Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement de l'installation et constitué soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.

Article Annexe

Hornaing, Rue Jean-Duez, A 586, Chemin voirie-espace vert : 301, foli. : 0. Hornaing, Rue Jean-Duez, A 588, Terrains à bâtir : 3 730, 3840*, Immobilier de l'Ostreven : 24-04-68, 11-06-68, 952, foli. : 26, Bavière (Pierre).