- Europ Marketing doit 6 526,80 francs au titre de cinq mois d'honoraires arriérés - le client Montdésir, qui s'est retiré de la SECCA, reste devoir 2 116,80 francs au 31 décembre 1980 et refuse maintenant

novembre 1992 et que l'accord, portant notamment sur l'abandon de la procédure de divorce, se trouvait donc parfait; qu'ainsi et peu important que l'épouse ait entendu, par la suite, se rétracter en maintenant

licenciement et de dommages-intérêts, connaissant parfaitement les motifs du licenciement ; qu'en fixant, dès lors, la date du licenciement à l'envoi de la lettre de licenciement du 23 avril 1990 et en maintenant

parties a été, en cas de non remboursement du prêt à la date du 22 mars 2005 – hypothèse expressément envisagée – de faire application d'une clause pénale de 50 euros par jour de retard, tout en maintenant

W..., lequel s'occupait de la maintenance des machines à sous, de M. M..., intermédiaire en charge de l'achat des machines et de M.

[V] [SQ] de 1989 à 1997 et de 2007 à 2013, témoigne avoir effectué avec celui-ci des travaux de réparation et de maintenance de plusieurs anciens fours d'incinération d'ordures ménagères et de produits

La société C2D MULTITECHNIQUES a pour activité l'installation et la maintenance d'équipements thermiques de climatisation, ventilation et chauffage.

la mesure d'hospitalisation, alors que l'arrêté du 16 août 2024 maintenait cette mesure pour trois mois.

l'information que Philippe Z... a reconnu en X... celui qui conduisait la voiture qui avait détérioré la sienne lors de l'incident survenu le 18 février 1983 à Nogent sur Marne et qui ensuite le maintenait

selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 avril 2005) que, le 5 avril 1994, M. et Mme X... ont souscrit vingt-deux contrats de capitalisation, auprès d'une entreprise d'assurances, la société Fructivie, maintenant

de cette décision ; Attendu que, par motifs propres et adoptés, pour confirmer le jugement et dire établi le délit de rébellion, l'arrêt relève que le prévenu a refusé de se laisser menotter en maintenant

procédure sur la base de la créance principale d'un montant de 9 789 745 US dollars sur un montant de 9 841 192 US dollars avec des intérêts moratoires de 30 % à compter de la date de la poursuite, en maintenant

de l'accident, n'ont pas été renseignées alors pourtant que la case n° 15 correspondait parfaitement au cas d'espèce ; que chacune des parties a, par la suite, renseigné le verso de ce constat en maintenant

pas de mot pour qualifier votre attitude qui consiste à multiplier les procédures et les actes pour tirer le maximum de profit d'une situation scandaleuse, honteuse et inouïe ; ceci étant, je suis maintenant

au caractère communicable, à un candidat évincé, de l'intégralité du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la fourniture, la pose, l'entretien et la maintenance

mais il lui semblait que cette somme avoisinait les 10 millions de francs ; à l'instar de Pierre Z..., Bernard A... affirmait ne pas avoir fait l'objet de pression de la part de qui que ce soit ; il maintenait

Z..., responsable du contrat de maintenance, alors qu'il était chargé d'une opération dont il connaissait les risques graves non seulement pour les salariés mais pour les tiers du fait de la toxicité du

conditions de sécurité satisfaisantes en utilisant du matériel approprié ; qu'en l'occurrence Moana X... en sa qualité de directeur général de la Sétil (société en charge de l'entretien et de la maintenance

X..., directeur adjoint de production : responsabilité générale des moyens de production et amélioration de produits, élaboration des procédures de maintenance, développement de l'atelier, amélioration

Elle dénonce l'inexécution du contrat de maintenance par la société A qui a cessé d'intervenir sur la machine de sorte qu'aucune opération de maintenance n'est effectuée.