Martial Y..., demeurant ..., 2°) L'ASSEDIC de Grenoble, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Martial X..., demeurant "Le Geai" à Bayas (Gironde), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Bordeaux, au profit de la Caisse de mutualité

par la société à responsabilité limitée SOVAL, dont le siège est ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de Monsieur Martial

Jean X... et à la SCP Renault-Dubreuil-Marteau-Reffay la somme de 1 000 euros ; rejette la demande de Mme X..., épouse Z... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Première chambre civile, et

Martial Z..., demeurant..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Jean-Michel E..., demeurant Les Chaussous, Saint-Martial, 82000 Montauban, 8°/ M. Daniel G..., demeurant ..., 9°/ M. Gilbert H..., demeurant ..., 10°/ M.

Martial Y..., demeurant ..., 5°/ de Mme Catherine Y..., demeurant ..., 6°/ de Mme Suzanne Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les

Martial Martin Z..., demeurant ..., 3 / M.

Martial X..., demeurant ..., 2 / Mme Ghislaine d'Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1999 par le juge du tribunal d'instance de Cambrai, délégué dans les fonctions

Martial X..., demeurant ...

Mme Marcelle Z..., demeurant ..., 2°/ de l'UCB, dont le siège est BP 259-16, 75791 Paris Cedex, 3°/ du CRCA, dont le siège est ..., 4°/ de la Banque Sofinco, dont le siège est Espace Saint-Martial

C..., Martial, Marie D..., demeurant ..., 8°/ de la Chambre départementale des notaires de la Haute-Vienne, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article

affecté au 44° régiment d'infanterie, situé 141 boulevard Mortier à Paris ; actuellement réserviste opérationnel, il est affecté à l'Etat-Major du commandement des opérations spéciales situé 60 boulevard Martial

The Ankara Martial Law Court (Sıkıyönetim Mahkemesi) ordered the applicants' detention on remand. 16.

  On 1 October 1987, at 13:00 h the applicant was brought before the Regional Court-Martial of Arnhem (Arrondissementskrijgsraad).

Il indique avoir utilisé de manière habituelle des perforatrices, marteaux-piqueurs, marteaux perforateurs, des outils pneumatiques de boulonnage, des plâtreuses, des pompes à béton, mais également de

Aux termes de l'article 3 de l'arrêté en litige, sont concernés par les interdictions : " la place du Champs de Mars, la place Saint-Martial, la rue de l'église Saint-Martial, la rue Goscinny, la rue Louis

perforateurs (avec injection d'eau) étaient disponibles en tailles et devaient être utilisés pour attaquer les bandes stériles, étant précisé que les marteaux perforateurs des HBL étaient à injection