Léger főtanácsnok indítványa, az ismertetés napja: 2006. március 9.#Robert Hans Conijn kontra Finanzamt Hamburg-Nord.#Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Bundesfinanzhof - Németország.

comptables et autres documents établissent à suffisance que la société Car Europ est le propriétaire de la moto Honda VRF 750 ; qu'il est vain d'invoquer le jugement rendu par le tribunal correctionnel de Mâcon

H... qui préconisait des travaux réparatoires démesurés (démolition de la moitié de la maçonnerie et déplacement de l'implantation de la maison, ce qui imposait la démolition de l'ouvrage déjà hors d'eau

Y..., ouvrier-maçon de l'entreprise Batindu Portal, a été victime d'un accident mortel du travail sur le chantier de construction de bureaux pour l'office public d'HLM du Gard à Nîmes ; que, sur le chantier

souscrivant des déclarations de taxe sur le chiffre d'affaires minorées ; "aux motifs qu'il résulte du dossier de la procédure qu'Aldo Y... est gérant de la SARL Soditra ; qu'il exerce son activité de maçonnerie

Quand on dit (,,.) la Maçonnerie (... ), cela n'implique pas tous les maçons ou obédiences, ni toutes les organisation juives, ni tous les juifs, c'est évident.

des traces de mortier et qu'ils n'avaient pas été coupés assurant un maintien suffisant de la gaine, il n'en demeure pas moins que le respect de la norme applicable par cellier métallique fixé à la maçonnerie

une typographie exactement semblable et par ailleurs identique à la typographie de la requête, ont été rendues par les présidents ou les magistrats délégués des tribunaux de grande instance de Cusset, Macon

l'architecte s'était borné à indiquer au maître d'ouvrage que le sol du parking inférieur "risque, après de fortes pluies, d'être saturé d'humidité avec des suintements et des ruissellements légers sur les maçonneries

B..., qui n'a été qu'un prête-nom et qui travaillait en fait dans l'entreprise en qualité de maçon ; "et aux motifs que Muslin X... a recruté ce personnel sans procéder aux déclarations à l'embauche

l'espèce, la cour d'appel a condamné la SCI à payer des dommages-intérêts pour les nuisances olfactives en se contentant d'affirmer qu'il "appartenait à la SCI de s'assurer que la gaine technique maçonnée

la condamnation à titre de dommages et intérêts de la société Laurent et Charras et de rejeter le surplus de ses demandes, alors : « 1°/ que l'exploitant en nom propre d'un fonds artisanal de maçonnerie

[A] [C] [Adresse 2] NON COMPARANT DEFENDEUR FAITS ET PROCEDURE Monsieur [A] [C] exerce une activité professionnelle dans le domaine des travaux de maçonnerie et de gros œuvre de bâtiment.

SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE, avocats au barreau de DIJON + exécutoire - [H] [Z] [A] + 1 copie au dossier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MÂCON

Selon devis initial et devis complémentaire acceptés en date des 9 février et 14 mai 2024, Monsieur [X] [Z] et Madame [Y] [Z] ont confié à la société AU FIL DE L’EAU la réalisation d’une piscine maçonnée

M. le Procureur de la République DEFENDEUR(S) : SARL BATI-CLÉ [Adresse 2] Activité entreprise générale de travaux de rénovation : peinture intérieure et extérieure, isolation thermique, petite maçonnerie

Vu la requête, enregistrée le 6 avril 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE MAISADOUR SEMENCES, dont le siège est Route de Saint-Sever Haut-Mauco BP n° 27 à Mont-de-Marsan

Division du contentieux [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Mme [W] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE Madame [G] [Q] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Valérie SCHNEIDER MACOU