Lloyd's, dont le siège est ..., 7°/ de la compagnie Allianz, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi provoqué invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui

société Kaufman et Broad développement, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

au présent arrêt ; Sur le pourvoi n° Z 99-20.336 : La demanderesse invoque à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi provoqué invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 28 février 1995, où

tribunal de grande instance de Digne, domicilié 6, place des Recollets, 04000 Digne, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

avaient partiellement démoli un mur de pierres se trouvant sur cette parcelle, l'ASL a assigné les vendeurs en paiement de dommages-intérêts pour défaut de délivrance ; Sur le premier moyen, ci-après annexé

P 02-13.820 et n° R 02-13.891 ; Donne acte aux consorts X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme d'Arby ; Sur le moyen unique du pourvoi n° P 02-13.820, ci-après annexé

est jointe mentionne en outre expressément l'existence de l'annexe jointe ; qu'en l'espèce, pour constater l'absence d'effet dévolutif de l'appel et considérer qu'elle n'était saisie d'aucune demande,

X... à ses enfants, de la nue-propriété d'un immeuble situé à La Turbie ; Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt :

syndic la société Michel et Xavier X..., administration d'immeubles, dont le siège [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

Sarlau Agence 71, exerçant sous l'enseigne Agence du Parc, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

les opposant à l'Agent judiciaire de l'État, domicilié [Adresse 2], défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

société anonyme, venant aux droits de la compagnie Languedoc, défendeurs à la cassation ; La demanderesse au pourvoi n° B 97-11.935 invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

un mémoire déposé au greffe le 21 avril 1997, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les quatre moyens de cassation annexés

Bernard Z..., ès qualités de liquidateur de la société Antunes, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

formé, par un mémoire déposé au greffe le 24 juin 1996 un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, trois moyens de cassation annexés