les impératifs de productivité définis par l'entreprise C5.3 Participer à la gestion du stock C5.4 Assurer la maintenance et l'entretien du matériel et des postes de travail C6 - communiquer C6.1 Établir la relation avec la clientèle

Article 4

—

Elle est chargée de la réglementation et du suivi des questions relatives aux rapports entre les établissements de crédit et leur clientèle particulière et professionnelle (comptes bancaires, crédit, surendettement, accessibilité et inclusion bancaires

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

susceptibles de bénéficier les voitures pour le transport des personnes comportant un minimum de sept places assises, reprises au paragraphe ci-dessus (n° Ex 87-02 Ex A) est subordonnée à l'affectation exclusive de ces véhicules au service de la clientèle

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Réservation et vente d'excursions, de places de spectacles, accompagnement de clientèle. Consommation immédiate et restauration Fabrication de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate. Hôtels, cafés et restaurants.

Article L612-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

et de veiller au respect de l'exigence globale de coussin de fonds propres définie aux articles L. 511-41-1 A et L. 533-2-1 ; 3° De veiller au respect par les personnes soumises à son contrôle des règles destinées à assurer la protection de leur clientèle

Article ANNEXE I

—

Enfin, concernant la fonction publique territoriale, on rappellera que : - la filière animation, créée en 1997, totalise à ce jour 13 000 emplois.

Article ANNEXE I

—

Enfin, concernant la fonction publique territoriale, on rappellera que, la filière animation, créée en 1997 : - totalise à ce jour 13 000 emplois.

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 16

Code monétaire et financier

code de commerce ; 16° Les personnes exerçant l'activité d'agents sportifs mentionnés à l'article L. 222-7 du code du sport ; 17° Les personnes autorisées au titre du I de l'article L. 621-18-5 ; 18° Les caisses des règlements pécuniaires des avocats créées

Article Annexe

—

Fonctions exercées par les personnels enseignants du premier et du second degré a) Personnels enseignants du premier degré affectés soit dans une classe d'intégration scolaire, soit dans une classe de perfectionnement créées

Article 11

—

intellectuelle ; 6° bis A Les membres des collèges et, le cas échéant, les membres des commissions investies de pouvoirs de sanction, ainsi que les directeurs généraux et secrétaires généraux et leurs adjoints des autorités administratives indépendantes créées

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 26

Code monétaire et financier

de commerce ; 16° Les personnes exerçant l'activité d'agents sportifs mentionnés à l'article L. 222-7 du code du sport ; 17° Les personnes autorisées au titre du I de l'article L. 621-18-5 ; 18° Les caisses des règlements pécuniaires des avocats créées

Article R351-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 58

Code de la sécurité sociale

antérieures au 1er janvier 1980 durant lesquelles l'assuré était en situation de chômage involontaire constaté ou a bénéficié soit du régime de garantie de ressources auquel se réfère la loi n° 72-635 du 5 juillet 1972, soit de l'allocation spéciale créée

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 32

Code monétaire et financier

l'article L. 122-1 du même code affiliées à la Fédération française de football, dans des conditions fixées par décret ; 17° Les personnes autorisées au titre du I de l'article L. 621-18-5 ; 18° Les caisses des règlements pécuniaires des avocats créées

Article 207

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 59

Code général des impôts

membres effectuent des apports de travail ; 8° Les sociétés coopératives de construction désignées à l'article 1378 sexies. 9° Les établissements publics de recherche et les établissements publics d'enseignement supérieur ; 10° Les personnes morales créées

Article ANNEXE

—

production arrêtée par le ministre chargé de l'énergie ; De développer plus généralement toute activité industrielle, commerciale ou de service, y compris des activités de recherche et d'ingénierie dans le domaine de l'énergie, à toute catégorie de clientèle

Article Annexe

—

Ils ont pour but l'attachement d'une clientèle et pour objet un droit exclusif d'exploitation. - Droits de propriété industrielle : brevet, marque. 4.3.

LEGIARTI000044225868

—

obligations, créances et droits à toutes prestations ayant valeur économique ; d) Les droits d’auteur, les droits de propriété industrielle (tels que brevets, licences, marques déposées, modèles industriels), les procédés techniques, les noms déposés et la clientèle

Article 1

—

professionnelle continue des organismes de logement social (AFPOLS) III Technicien de patrimoine immobilier social 313m 4 ans Association pour la formation professionnelle continue des organismes de logement social (AFPOLS) III Conseiller de clientèle

Article Annexe IIc

—

l'organisation de la production Choix d'une compétence opérationnelle C1-3 Cuisiner C1-3.7 Optimiser la production Pôle n° 5 : Démarche qualité en restauration C5-1 Appliquer la démarche qualité C5-1.1 Être à l'écoute de la clientèle

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