foraine et qu'il était médecin et non chirurgien ; qu'il fait valoir que c'est le docteur [A] [E], chirurgien plasticien, qui a pratiqué l'intervention et que sa propre assistance n'a impliqué aucun acte

X... et Y..., docteurs en médecine, font grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 21 juin 1994) d'avoir fixé la redevance par eux due à la société Clinique du Saint-Esprit (la Clinique) à 10 % de leurs honoraires

Y..., médecin anesthésiste; qu'après le dépôt du rapport, elle les a assignés, ainsi que M.

L'expert est chirurgien, médecin légiste et qualifié notamment en chirurgie plastique. Il ne conteste pas avoir entendu parler du Miradry par un reportage publicitaire.

durée pour maladie est attribué, sur demande ou d'office, dans les conditions fixées à l'article L. 4138-12, E décision du ministre de la défense () sur le fondement d'un certificat médical établi E un médecin

Cet avis indique, d'après les prescriptions d'un médecin, d'un chirurgien-dentiste ou d'une sage-femme, la durée probable de l'incapacité de travail. / En cas d'envoi de l'avis d'interruption de travail

... à payer à Francis X... la somme de 59 829,38 francs ; "aux motifs que l'expert avait retenu que s'il n'y avait pas d'incapacité totale, il existait néanmoins, en raison de la profession de chirurgien

toutes les juridictions, exercer tous les droits réservés à la partie civile relativement aux faits portant un préjudice direct ou indirect à l'intérêt collectif de la profession de sage-femme, de médecin

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 16 mars 1993), que Mme X... a été engagée en janvier 1980 par le docteur Z..., médecin-stomatologiste

Trois mille Italiens, objet d'un véritable commerce, qu'exploitent des particuliers, des ambulanciers et des médecins.

H... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes à l'égard du chirurgien, alors « que la responsabilité d'un médecin est encourue de plein droit en raison du défaut d'un produit de santé qu'il implante

du manque de communication de Monsieur [A] entrainant des difficultés d'organisation au sein de la clinique La Clinique DE TOUTES AURES fait valoir que si le salarié justifie être apprécié par les médecins

. 322-10-4 du code de la sécurité sociale, dans leur rédaction applicable à la date de prescription des transports litigieux ; Attendu qu'il résulte de ces textes que, sauf urgence attestée par le médecin

Cet avis indique, d'après les prescriptions d'un médecin, d'un chirurgien-dentiste ou d'une sage-femme, la durée probable de l'incapacité de travail. / En cas d'envoi de l'avis d'interruption de travail

Cet avis indique, d'après les prescriptions d'un médecin, d'un chirurgien-dentiste ou d'une sage-femme, la durée probable de l'incapacité de travail. / En cas d'envoi de l'avis d'interruption de travail

Cet avis indique, d'après les prescriptions d'un médecin, d'un chirurgien-dentiste ou d'une sage-femme, la durée probable de l'incapacité de travail. / En cas d'envoi de l'avis d'interruption de travail

Cet avis indique, d'après les prescriptions d'un médecin, d'un chirurgien-dentiste ou d'une sage-femme, la durée probable de l'incapacité de travail. / En cas d'envoi de l'avis d'interruption de travail

Cet avis indique, d'après les prescriptions d'un médecin, d'un chirurgien-dentiste ou d'une sage-femme, la durée probable de l'incapacité de travail. / En cas d'envoi de l'avis d'interruption de travail

[T] [Q], domicilié [Adresse 5], 3°/ à la société GAN assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], 4°/ à la Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes

qu'en outre, l'article 22-7 ne peut concerner que les règles figurant aux articles qui le précèdent ; qu'enfin, l'article 23, ajouté par l'arrêté du 28 novembre 1994, n'a été conçu qu'au profit des chirurgiens