Amar Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 2e section), au profit : 1 / de Mme Martine X..., épouse Z..., demeurant

Amar X..., 2 / Mme Akila Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1999 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Narbonne ; Les demandeurs

Hadj Ammar, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 février 1999 par le conseil de prud'hommes de Bobigny (section commerce bureau 3), au profit de la société JDK, société à responsabilité

Robert X... s'est échoué et a fait naufrage en Sèvre Nantaise dans la nuit du 3 au 4 septembre 1982, alors qu'il était amarré à couple en face de l'appontement privé "Branchereau" à Nantes ; que M.

QUI AVAIT PRIS A 8 HEURES SON TRAVAIL DE MANOEUVRE A BORD DU NAVIRE BOREE AMARRE AU QUAI DE NORMANDIE A CAEN ET AVAIT ETE APERCU VERS 8H30 DANS L'EAU ET APPELANT AU SECOURS, AYANT CESSE DE VIVRE LORSQU'IL

Amar X..., demeurant ... (Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1988 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Tesolin, ayant son siège ...

[X] [F] [Adresse 2] [Localité 5] non comparant, représenté par Me Amar BOUAOU, avocat au barreau de PARIS, non présent DEMANDEUR ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Direction des Affaires Juridiques

ET AMAR C... Z... PAR INDIVIS D'UN FONDS DE COMMERCE SONT DECEDES EN LAISSANT POUR LEUR SUCCEDER, LE PREMIER, SA VEUVE MME X..., SON B... TAHAR ET SES DEUX FILLES E... ET A..., LE SECOND, SON B...

Ammar, - X... M'Hamed, - X...

cas de perte de la chose déposée, de prouver qu'il a donné à la chose les mêmes soins qu'il apporte à la garde des choses lui appartenant, les juges du second degré ont relevé que le bateau avait été amarré

Amar, demeurant ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 août 1986 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre-section D), au profit : 1°/ de Monsieur Z...

Amar Y..., 2 / Mme Saadia X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire,

Amar B..., 5°/ M. Arezki B..., héritier de feu Mouloud B..., 6°/ Mme Chabba Bent D... C..., 7°/ Mlle Tassadit B..., 8°/ Mlle Roza B..., 9°/ Mlle Saadia B..., 10°/ Mme Fatma Y...

Amar, Aïn X..., 19101 Sétif (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance

Amar X..., demeurant chez M. Mourad X..., ... ; M.

décision par laquelle l'établissement public Voies Navigables de France a émis un titre exécutoire en date du 30 janvier 2023 mettant à sa charge une somme de 11 979 euros relative à sa péniche " Noémie " amarrée

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître AMAR Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/04302 -

Ordonnance n° 2025/[Localité 5]/04 Monsieur [U] [Z] représenté et assisté par Me Philippe HAGE de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Inès AMAR