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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre civile
69842495cdc6046d47f6fbc6
12 janvier 2026
12 janvier 2026
JUGEMENT AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Après débats à l'audience publique du 07 Novembre 2025, sous la présidence de Mme Morgane LACIRE, Juge des contentieux de la protection, assistée de Mme Marie-Astrid
Source officielleChambre commerciale
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
représentée Madame [K] [Z] épouse [S], demeurant [Adresse 3] non représentée - partie défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine MARTIN Assesseur : Madame Astrid
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62d79ae271d9f5effbdf2a0a
19 juillet 2022
19 juillet 2022
ALEX [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Astrid GALAND substituant Me Nathalia
Source officielleChambre 1-11 référés
6789fa510c7dc206c9eb7edf
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DEMANDERESSES Compagnie d'assurance MMA IARD, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Eric TARLET de la SCP LIZEE- PETIT-TARLET, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Astrid LANFRANCHI avocat au
Source officielle2ème Chambre Cabinet B
6866df22d33109fd079b44e7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
d’aide juridictionnelle de [Localité 16]) DEFENDEUR : Monsieur [K], [F] [R] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Maître Astrid
Source officielle2ème Chambre Cabinet B
6866df22d33109fd079b44ec
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR : Monsieur [E] [N] né le [Date naissance 4] 1977 à [Localité 11] de nationalité Française Profession : Informaticien [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Maître Astrid
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
en référé suivant assignation en date du 28 avril 2025, à : Madame [Y] [B] née le 21 Juin 1982 à [Localité 4], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] absente représentée par Me Astrid
Source officielleSociale B salle 3
689acc188a5703d75a6685a5
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Juillet 2025 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [P] [N] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Astrid
Source officielleVentes
66fd964938de0398b51985cd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile, Signé par Stéphane Thévenard, vice-président, et par Astrid
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2502885_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 4 juillet 2025, la communauté de communes Latitude Nord Gironde, représentée par Me Astrid Danguy : - conclut, à titre principal, au rejet de la requête ; - à titre infiniment
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2506871_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 novembre 2025, la commune de Clairac, représentée par Me Astrid Danguy, conclut à titre principal au rejet de la requête et à titre subsidiaire fait part de ses
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000033866961
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Jean-Luc Matt, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Soltner, Texidor
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000033866962
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Jean-Luc Matt, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Balat, avocat de la Société
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000034130196
2 mars 2017
2 mars 2017
695 du 11 juillet 1985 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Gabrielle Merloz, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid
Source officielle9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034651732
10 mai 2017
10 mai 2017
Bastien Lignereux, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de
Source officielle9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034971135
19 juin 2017
19 juin 2017
Julien Anfruns, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions,
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028389249
26 décembre 2013
26 décembre 2013
Romain Victor, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028663300
26 février 2014
26 février 2014
Alain Méar, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Garreau, Bauer-Violas,
Source officielle3ème / 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000028740679
17 mars 2014
17 mars 2014
Romain Victor, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000042175697
29 juillet 2020
29 juillet 2020
Matias de Sainte Lorette, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, au Cabinet Briard
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