anciennement SIE [Localité 3] 1er et 8ème arrondissements), dont les bureaux sont situés [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège, représentée par Maître Pascal

Pascal XX..., demeurant Hameau de Poggio-Mezzana par San Nicolas, 22130 Poggio Mezzana, 21 / M.

au sujet de la propriété de deux parcelles de terre situées au Diamant, lieudit Chalopin, cadastrées section I nos 142 et 149. Mme Eugénie Colette W... veuve de M. Jérémie Z...

Z..., la ville indique que " le prix de vente est étroitement lié à la qualité et au projet de l'acquéreur sur la parcelle vendue " (un collège, équipement public autorisé en zone ND) ; que pour la vente

La parcelle nue cadastrée section AI n° 138 se trouve en contrebas de la route départementale D908 elle-même surplombée d'un bassin versant urbanisé.

pour permettre un accès direct à la voie publique ; - les parcelles A 1417 et A 202 sont traversées en plusieurs endroits par un fossé collecteur communal ; le maire de la commune a accordé le 17 juillet

[D] [N] est propriétaire d'une parcelle jouxtant cet ensemble immobilier.

Z..., la ville indique que " le prix de vente est étroitement lié à la qualité et au projet de l'acquéreur sur la parcelle vendue " (un collège, équipement public autorisé en zone ND) ; que pour la vente

Z..., la ville indique que " le prix de vente est étroitement lié à la qualité et au projet de l'acquéreur sur la parcelle vendue " (un collège, équipement public autorisé en zone ND) ; que pour la vente

X..., la ville indique que " le prix de vente est étroitement lié à la qualité et au projet de l'acquéreur sur la parcelle vendue " (un collège, équipement public autorisé en zone ND) ; que pour la vente

A..., la ville indique que " le prix de vente est étroitement lié à la qualité et au projet de l'acquéreur sur la parcelle vendue " (un collège, équipement public autorisé en zone ND) ; que pour la vente

espèces protégées et aux zones humides : I) S'agissant de l'exécution des arrêtés préfectoraux n° 2013354-0005 et 2013354-0013 du 20 décembre 2013 : 1) le diagnostic environnemental préalable de chaque parcelle

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Pau, 21 mars 2000), que, par acte authentique du 28 septembre 1995, la banque Monte Paschi

E et Pascal Serre, Mme et M. F et Thierry Quintilla, Mme et M.

pour excès de pouvoir : -la décision implicite du président de la Métropole Rouen Normandie rejetant sa demande de dispense de raccordement au réseau collectif d'assainissement existant pour les parcelles

La parcelle d'assiette du projet présente une configuration en drapeau ne permettant un accès direct à la voie publique que sur une largeur limitée à 8,30 mètres, cet accès devant permettre le passage

2023, Mme D B et autres demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 juillet 2023 par lequel le préfet de Seine-et-Marne a mis en demeure les gens du voyage illégalement installés sur la parcelle

exécution les agents ayant appartenu à ce collège » ; que le collège désignatif s'étant ainsi borné à user d'une faculté légale en prévoyant une affectation catégorielle de l'ensemble des sièges à pourvoir