titre de ses productions artistiques ; 2°) de condamner le CNC à lui verser la somme de 23.228 euros au titre des complément des aides dues pour les œuvres " Come on future hope ", " Rififi " et " Juan

On 7.04.16: “Juan Martin Luna militant of the PCE(r) murdered by the police for defending our rights.” 3 .

  Julean, avocat à Timişoara. Le gouvernement roumain («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me C. Brumar, du ministère des Affaires étrangères.

A..., demeurant ..., 4 / de Mme Henriette L... veuve Y..., demeurant ..., 5 / de Mme Jacqueline Jeanine Juliane D... épouse de M.

GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 4ème chambre commerciale, lors des débats et du prononcé de la décision MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au Ministère

GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 4ème chambre commerciale, lors des débats et du prononcé de la décision.

Malta 17/10/2018 Anna Maria SADDEMI 1960 St Julians Maltese 4 49676/18 Azzopardi v. Malta 17/10/2018 Josephine AZZOPARDI 1958 St. Julian’s Maltese    

CARACTERE D'ORDRE PUBLIC DE LA PERCEPTION DE L'IMPOT, A POUVOIR DE REVISER LES APPRECIATIONS DE FAIT DES TRIBUNAUX ; ALORS QU'EN TOUT ETAT DE CAUSE UNE TELLE PREUVE N'AVAIT PAS A ETRE RAPPORTEE PAR JULIAN

04/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nîmes) INTIME LE QUATRE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX ORDONNANCE Nous, Christine CODOL, Présidente de chambre, assistée de Julian

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, Mme Gaëlle MARZIN, Présidente, Mme Aude VENTURINI, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier à la 5ème chambre sociale, lors des débats

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Monsieur Julian LAUNAY-BESTOSO, Greffier lors des débats et Madame Delphine

14] [Adresse 7] [Localité 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle partielle numéro 2025-002827 du 19/02/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 13]) ayant pour avocat Me Juliane

BISCARRAT, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIME LE VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Nathalie ROCCI, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Julian

00129 - N° Portalis DB2S-W-B7I-FCIM ___________________________________________________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Madame Chloé CATTEAU, Vice-Présidente ASSESSEURS : Madame Juliane

TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'ARLES-SUR-RHONE, DES INCONNUS PENETRERENT ET COMMIRENT DES DEGATS DANS LA CAVE D'UN DOMAINE DONT LA SOCIETE CIVILE DU GROUPEMENT AGRICOLE ET FONCIER FAMILIAL DES DOMAINES DE JULIAN

Berthe, Julianie, épouse NUPERT, cultivatrice, demeurant à Grand Z... Marie-Galante, 3°) M. TEMPLIER B..., Guy, entrepreneur de taxis, demeurant à Ducos, Grand Z... Marie-Galante, 4°) Mme D...

Henry G..., demeurant ..., 8°/ de Mme Georgette I..., née N..., demeurant Village, ..., 9°/ de Mme Adèle, Julianne K..., demeurant Ligne Frémicourt, ..., 10°/ de Mme Hafsa L..., née X..., demeurant

Denis Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Juliane X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Avocat au Barreau de Paris, [Adresse 8] L'affaire a été entendue à l'audience publique du 6 juin 2025, tenue par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane

; text-align:justify } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Publié le 10 janvier 2022   CINQUIÈME SECTION Requête n o 23421/21 Juan