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2 559 résultats pour « Kern »

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CE
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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6364bbe4e405357f749eabc7

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Mathieu QUEMERE, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEE Compagnie d'assurance GAN ASSURANCES [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Kérène

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a045fadcdc6046d4794b1a2

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

restitution des cinq véhicules sous astreinte provisoire de 60 euros TTC par véhicule et par jour de retard dès la signification de la décision : Isuzu DMAX [Localité 2] Peugeot Boxer Atelier Renault Kerax

Source officielle
CA

Premier président

69ef1f88cdc6046d47b05935

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

restitution des cinq véhicules sous astreinte provisoire de 60 euros TTC par véhicule et par jour de retard dès la signification de la décision : Isuzu DMAX [Localité 2] Peugeot Boxer Atelier Renault Kerax

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-6105

Admin. suprême

7 décembre 1999

7 décembre 1999

margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 13 December 1999 Kerr

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-3094544-3426032

Admin. suprême

27 avril 2010

27 avril 2010

; Mr Farcas is completely dependent on his entourage in his everyday life – to do his shopping, for example – and he has to remain within a 600-metre radius of his house because of the height of the kerbs

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709783e06866c0645d40a13

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

A.E.O, dont le siège social est sis [Adresse 7]/FRANCE représentée par Me Kérène RUDERMANN, avocat au barreau de PARIS plaidant S.A.S.U.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

668f76c29b65e642c58784ec

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emeline SMESSAERT substituant Me Emmanuel JALLU de la SCP JALLU BACLET ASSOCIES, avocats au barreau de BEAUVAIS Ayant pour avocat plaidant Me Kérène

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2301286_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

C B, représenté par Me Kerros, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de prononcer la décharge des cotisations primitives d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2306577_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

B A, ressortissant érythréen né en 1994 à Keren (Région d'Anseba), titulaire d'une carte de résident en qualité de réfugié délivrée le 14 mars 2019 par le préfet du Val-de-Marne, a déposé le 19 décembre

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201362_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

B A, représenté par Me Kerros, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 décembre 2021 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a rejeté sa demande de carte de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2507990_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

B, ressortissant malien né le 31 décembre 1990 à Guidimakan Keri Kaffo (Mali), qui serait entré en France le 20 septembre 2017, a présenté une demande d'asile définitivement rejetée le 28 novembre 2018

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0904DEC005472500

Admin. suprême

4 septembre 2003

4 septembre 2003

On the 17 June 1999 Keane J. delivered the judgment of the Supreme Court allowing the appeal of the Council (three of the five judges of the court agreed with his judgment).

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-221882

Admin. suprême

22 novembre 2022

22 novembre 2022

placement en détention provisoire rendue le 29 novembre 2020 par le juge d’instance pénal d’Antalya d’avoir insulté le président de la République par l’expression «   Kerdogan   » (le mot ‘ ker

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020868773

Admin. suprême

27 mai 2009

27 mai 2009

complémentaire, enregistrés les 11 décembre 2006 et 12 mars 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION LES AMIS DU PAYS ENTRE MES ET VILAINE , dont le siège est KERAVELO KER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a149cdc6046d4701d470

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

William DIOGO, Juge Jean-François KER RAULT, Juge. Assistés lors des débats de : Valérie PACAREAU, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a2fbcdc6046d4701faf4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

William DIOGO, Juge, Jean-François KER RAULT, Juge. Assistés lors des débats de : Valérie PACAREAU, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre sociale

665abae997d5920008107fb2

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Localité 4] Représentant : Me Jacques HOARAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [N] [C] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Lénaïg LABOURÉ de la SELARL KER

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007972915

Admin. suprême

7 juillet 1997

7 juillet 1997

Guillaume Z..., demeurant Ker Hervé, à Spezet (29540) ; MM.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a15f203cdc6046d47065513

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

OXXO EVOLUTION, en qualité de titulaire du lot “menuiseries extérieures bâtiments A B C D E” dont le siège social est sis [Adresse 17] représentée par Maître Kérène RUDERMANN, avocate au barreau de PARIS

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-788265-805159

Admin. suprême

8 juillet 2003

8 juillet 2003

Vajić (Croatian) , Snejana Botoucharova (Bulgarian) , Anatoli Kovler (Russian) , Vladimiro Zagrebelsky (Italian) , Elisabeth Steiner (Austrian) , Stanislav Pavlovschi (Moldovan), judges , Sir Brian Kerr

Source officielle

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