hospitalisation complète sous contrainte en date du 10 septembre 2021, Vu l'ordonnance en date du 2 octobre 2025 du magistrat chargé du contrôle des soins contraints du tribunal judiciaire d'AVIGNON maintenant

hospitalisation complète sous contrainte en date du 23 septembre 2025, Vu l'ordonnance en date du 1er octobre 2025 du magistrat chargé du contrôle des soins contraints du tribunal judiciaire d'Avignon maintenant

relations triangulaires entre elle, le bailleur et le fournisseur assurant la maintenance.

X... a été engagé le 14 juin 1991 par la société Consortium de maintenance et de technologie (Comatec) en qualité d'ouvrier nettoyeur qualifié, affecté au nettoyage du métro et du RER ; que son contrat

SPS en confie la maintenance à Sunvie par contrat du 27 janvier 2022, avec une extension de garantie de l'onduleur sur 10 ans.

qu'en tant que simple usager, comme matériaux de protection des tôles d'aluminium à l'intérieur des fours de détrempe et qu'elle se bornait à effectuer des travaux d'équipement, d'entretien ou de maintenance

;il ressort des mentions portées en « en tête » du jugement et « sur la procédure » que la Caisse RSI Auvergne était comparante à l'audience et qu'elle « a fait connaître qu'[elle] maintenait

débouté un salarié, Victor X..., victime d'un accident du travail, de ses demandes à leur encontre ; "aux motifs que Victor X..., comme le fait observer la défense, exerçait son activité d'agent de maintenance

situation existait déjà à leur époque ; que le prévenu était directeur de la société et délégataire du PDG en matière d'hygiène et de sécurité, que si le directeur technique était chargé de la maintenance

pratiqués pendant la garde à vue établissaient qu'il était consommateur de cannabis, mais aucune trace d'héroïne ou de cocaïne n'était retrouvée ; qu'au cours des débats d'audience, Abdellah X... maintenait

retournée chez ce dernier à plusieurs reprises pour y subir trois autres viols successifs, non suivis de plaintes ; qu'elle relate que la seconde fois, elle a soupiré et "ne pouvait rien faire" car il la maintenait

corps avait été exécutée le jeudi 15 mai 1997, les débats avaient commencé le vendredi 16 mai 1997, et ne devaient reprendre, en raison du week-end de Pentecôte, que le mardi 20 mai 1997, ce qui le maintenait

X... avait soutenu avoir agi dans l'intérêt de la société Procam qui ne pouvait légitimement lui reprocher d'avoir mis un terme au contrat de maintenance avec la société Harris Adacom dans la mesure où

X... qui sollicitait sous astreinte la mise à jour du système d'exploitation de l'ordinateur, la modification du "streamer", le contrôle technique de fin de garantie et la remise d'un contrat de maintenance

. - ou à tout autre salarié - d'effectuer des opérations de maintenance dans de bonnes conditions de sécurité (D. 24) alors qu'il aurait fallu installer des chandelles, des cales ou le cric rouleur pouvant

les parties les plus dangereuses (D 8), eu égard aux circonstances de l'accident dont l'origine semble résulter d'une initiative malheureuse de la victime, en l'absence du mécanicien chargé de la maintenance

salariés avaient continué à exercer une activité lors de leur préavis, et qu'à la même époque, le 31 octobre 1989, un huissier avait constaté que le service de pompage auquel le salarié était affecté maintenait

Billaud, que celle-ci était, en outre, périodiquement contrôlée par la société CEP Veritas, que le prévenu avait pris les dispositions nécessaires pour mettre la presse en conformité et assurer sa maintenance

, alors, selon le pourvoi que, dans leurs conclusions d'appel, la société Collomb Muret automobiles et ses assureurs, au soutien de leur moyen tendant à voir constater l'existence d'un contrat de maintenance

par le troisième moyen pris en ses trois branches la société Reprox 3 fait grief à l'arrêt de ne pas avoir précisé qu'elles étaient les pièces produites par la société Intercopie pour poursuivre la maintenance