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15 589 résultats pour « Marc ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372481cd580146774160a1

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

André et Louis X... lesquels, avec M. Roland X...

Source officielle

Page 74 sur 780

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CC

civ2

607940dc9ba5988459c3f6be

Cassation

28 octobre 1970

28 octobre 1970

ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE SUR UNE ROUTE ET DE NUIT, UNE COLLISION DE SENS INVERSE SE PRODUISIT ENTRE L'ENSEMBLE ROUTIER QUI, APPARTENANT A JOSEPH X..., ETAIT CONDUIT PAR ANDRE

Source officielle
CC

civ2

6137210bcd580146773f0886

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1988 par la cour d'appel d'Angers (

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68855-69323

Admin. suprême

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Les affaires ont été déférées à l’ancienne Cour par la Commission le 15 décembre 1997 pour la première (Chassagnou et autres) et le 16 mars 1998 pour les deux autres (Dumont et autres et Montion).

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed70

Cassation

28 mars 2006

28 mars 2006

Alain D... a précisé, s'agissant de Vincent Gérard Marie-Joseph A... des B... : " je pense qu'il voulait que les gens s'arrêtent et voir à qui il avait à faire.

Source officielle
CC

soc

6137213fcd580146773f2357

Cassation

19 juin 1990

19 juin 1990

Jean-Claude demeurant rue de la mare Morel, Thuit Anger (Eure), 15°/ M. Jacky M... demeurant ... (Eure), 16°/ M.

Source officielle
CC

civ1

6137238ecd5801467740b50d

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

et que la SOMFA a, par acte sous seing privé, cédé en pleine propriété au CEPME les créances nées ou à naître dans le cadre de ce marché ; que Mme Y..., gérante de la société SOMFA, et son mari se sont

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008205663

Admin. suprême

5 novembre 2003

5 novembre 2003

GALERIE CHARLES ET ANDRE X, dont le siège est ... ; la S.A.

Source officielle
CC

civ1

61372430cd5801467741360d

Cassation

17 février 2004

17 février 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Marie X... est décédée, le 5 avril 1990, laissant pour lui succéder son époux André

Source officielle
CC

comm

613724a4cd580146774172fd

Cassation

8 novembre 2005

8 novembre 2005

, la SARL "Chez André Thibeaud", M.

Source officielle
CE

6 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007733893

Admin. suprême

2 février 1990

2 février 1990

de Châlons-sur-Marne a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté de débet du 2 septembre 1983 par lequel le ministre de la défense a constitué l'entreprise Soloroute solidairement débitrice

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100125

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

X... et Mme Y... se sont mariés, le 22 avril 1977 ; que saisi d'une demande en divorce de M.

Source officielle
CC

soc

61372147cd580146773f2783

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Jean-Marie XS..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 18°) M. Michel J..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 19°) M. Alain L..., demeurant ... Saint André (Pas-de-Calais), 20°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c099

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

C / Marie Andrée Y... veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c09a

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

C / Marie Andrée Y... veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6ad

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

APPELANT Monsieur Jean Marc X...

Source officielle
CC

cr

613725dccd58014677421163

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

"tout est resté dans le flou artistique"), André H... déclare que Bernard Y... et Bérénice de Saint-Etienne intervenaient à tour de rôle pour présenter le produit ; Bérénice de Saint-Etienne a joué un

Source officielle
CC

civ1

613721cdcd580146773f77e7

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

André Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1990 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

613720dfcd580146773ef190

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Jean-Marc, demeurant 93, résidence Le Casino à Saint-Pierre La Mer (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, au profit

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CC

civ2

613722fdcd5801467740413f

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Jean-Marc A..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Belley (contentieux des élections prud'homales), au profit : 1°/ de M.

Source officielle