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70 445 résultats pour « Nicolas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210569

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Besson, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de la société Nicolas paysages ; Sur le rapport de Mme A...

Source officielle

Page 74 sur 3523

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CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6be

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Vu l'acte d'appel de Monsieur Nicolas X... en date du 10 août 2006. Vu les conclusions de Monsieur Nicolas X... en date du 27 novembre 2006.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007632960

Admin. suprême

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la SOCIETE ANONYME THERMIQUE DE LAVAL SAINT-NICOLAS est rejeté.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101395_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Baccati, rapporteur public ; - et les observations de Me Guignard, pour la SCI Nicolas. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2300170_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Ingénieries et à la société Allianz Iard, en sa qualité d'assureur de l'entreprise individuelle BET Nicolas Ingénieries.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1994:32

CJUE

27 janvier 1994

27 janvier 1994

#Nicole Vaneetveld gegen SA Le Foyer und SA Le Foyer gegen Fédération des mutualités socialistes et syndicales de la province de Liège.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

66ff85c0a4ff9ec259c097ca

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le 15 septembre 2020, le bien a été racheté par la SCI Nicolas Fernandez.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f13

Appel

16 janvier 2015

16 janvier 2015

Il s'ensuit que Nicolas X... sera débouté de son opposition et que le jugement querellé sera confirmé en toutes ses dispositions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1e7

Appel

6 février 2009

6 février 2009

C / SARL NICOLAS Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8febe

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

No 11/ 02553 AFFAIRE : Nicolas X... C/ Afaf Z...épouse Y..., divorcée X...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

1968 Montesarchio italienne Massimo MARGIOTTA 1973 POTENZA italienne Sandra MARTINELLI 1975 Venafro italienne Michele MARTINISI 1970 Castrovillari italienne Umberto MARTINO 1963 Mesoraca italienne Nicola

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007838804

Admin. suprême

7 avril 1993

7 avril 1993

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 29 avril 1992 et 30 juillet 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'ASSOCIATION CERCLE SAINT-NICOLAS,

Source officielle
CC

soc

61372181cd580146773f4513

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

(Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de M. de Saint-Nicolas Jean-Bernard, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9274a

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Nicolas Y... C/ M. Rafaël Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100586

Cassation

9 juin 2010

9 juin 2010

Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt attaqué, statuant en matière d'assistance éducative, d'avoir confirmé une ordonnance du juge des enfant ayant maintenu le placement de leur petit-neveu Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90615

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

Nicolas, placé en famille d'accueil, présente un trouble de la personnalité de type psychotique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872e5

Appel

6 octobre 2004

6 octobre 2004

Nicolas X... et la S.A.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01930

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

Nicolas X..., condamné la société Info presse à payer à M.

Source officielle
CC

comm

613721b0cd580146773f61a3

Cassation

17 mars 1992

17 mars 1992

social est à Lescar (Pyrénées-Atlantiques), zone induspal, avenue Ampère, en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1989 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Nicar

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2004:98

CJUE

12 février 2004

12 février 2004

#Nicolas Schreiber.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunale di Pordenone - Italien.

Source officielle