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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2506316_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
spectre de l’autisme, compliqué d’épilepsie pour Arije, et qu’en considération de ce handicap, ils bénéficient, pour le benjamin, d’un suivi pluridisciplinaire au centre médico-psycho-pédagogique de Paradis
Source officiellePrésident, magistrat désigné R.778-3
DTA_2507499_20260209
9 février 2026
9 février 2026
La greffière, Michelle Paradis La République mande et ordonne à la ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice
Source officiellePrésident, magistrat désigné R.778-3
DTA_2507534_20260209
9 février 2026
9 février 2026
La greffière, Michelle Paradis La République mande et ordonne à la ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice
Source officiellePrésident, magistrat désigné R.778-3
DTA_2507723_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
La présidente, Fabienne Billet-Ydier La greffière, Michelle Paradis La République mande et ordonne à la ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation en ce qui la concerne
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300509
6 juin 2019
6 juin 2019
d'Aix-en-Provence (4e chambre A), dans le litige les opposant au syndicat secondaire des copropriétaires de l'ensemble immobilier [...], dont le siège est [...] , représenté par son syndic, la société Citya paradis
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6035060d6d9f3033233267b3
30 juin 2016
30 juin 2016
Considérant que le tribunal des affaires de la sécurité sociale a souligné que le conseil de Mme [R] a, par courrier adressé à la juridiction le 4 juillet 2014, indiqué que 'bien que ce rapport paraisse
Source officielle1ère Chambre
603592bf808896b76c21d9aa
30 mars 2016
30 mars 2016
Les éléments du dossier sont suffisants pour permettre de trancher le litige, sans qu'une mesure d'expertise ne paraisse ni justifiée, ni opportune, si bien que la demande subsidiaire de l'appelant à ce
Source officielle17e Chambre
603709482b0ea4a3eafa2265
23 juin 2015
23 juin 2015
Signé par Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président et Madame Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03201_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que l'administration a évalué le local exploité par la SAS Transports Lucien Robinet au 12 rue du Paradis à Ormes par comparaison avec le local inscrit sous le numéro 19 sur
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:456091.20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
avec les fonctions afférentes à nombre des catégories professionnelles qu'il avait définies, peu important à cet égard, au regard de l'objet des critères d'ordre, que la détention d'un tel permis paraisse
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2208844_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
d'urbanisme pour motiver sa décision de préemption ; - -l'affirmation selon laquelle la parcelle serait dépourvue d'accès sécurisé est totalement infondé, car le terrain est desservi par l'impasse du paradis
Source officielle6ème Chambre (JU)
DTA_2211114_20220812
12 août 2022
12 août 2022
messages violents sur un réseau social, il a, déclarant être " un envoyé d'Allah " et après avoir insulté les gendarmes, menacé son fils et la mère de celui-ci de " les égorger pour qu'ils aillent au paradis
Source officielle14e Chambre
61624d61ed30a8f56173822f
6 mai 2014
6 mai 2014
le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Présidente Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Françoise PARADIS-DEISS
Source officielle17e Chambre B
616290c9e498f0b428bb831a
23 mai 2013
23 mai 2013
Signé par Monsieur Alain BLANC, Président et Madame Françoise PARADIS-DEISS , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle9e Chambre A
6162f6fcb807dfe813d297a7
19 mai 2011
19 mai 2011
dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85235
9 janvier 2001
9 janvier 2001
Fatiha, 59100 ROUBAIX Non présente, Ayant pour Avocat Me COLLARD, 135, Rue Paradis 13006 MARSEILLE BRINK'S EVOLUTION Rep.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865dc
12 septembre 2002
12 septembre 2002
Considérant qu'il est imputé à la direction des ressources humaines d'avoir insulter ce salarié en public et manqué à ses obligations avec des conséquences préjudiciables pour le salarié, "bien qu'il paraisse
Source officielle17e Chambre
61631214615c943a65e04325
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Signé par Monsieur Olivier GRAND, Président et Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616340287dbf94c22343c9e6
7 octobre 2010
7 octobre 2010
vainement qu'elle reproche à la sentence un défaut de motivation quant au montant de la condamnation, la lecture de cette décision devant la convaincre du contraire, peu important que la motivation lui paraisse
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c714
7 mai 2008
7 mai 2008
dont le siège est 494-496, rue Paradis-Le Rochambeau-13006 MARSEILLE représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Michel MOLINET, avocat au barreau de MARSEILLE
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